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Dispositifs SENSIVIC à Orléans
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Comité Analyse Recherche Expertise (CARE)
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Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Aboutie

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Réponse de Métropole de Lyon le .

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Demande envoyée à SNCF Réseau le .

Aboutie

Compte administratif 2022
Réponse de Mairie - Caudan le .

Aboutie

Nombre de verbalisation refus de priorite pietons
Réponse de Préfecture de police de Paris - Bureau des permis de conduire le .

Reported for administrator attention

Notes de frais de monsieur le Maire Francois-Guy Trébulle
Réponse de Mairie - Verrières-le-Buisson le .

En retard (plus de 30 jours)

nombre de verbalisation de véhicules dans les SAS vélos
Réponse de Préfecture de police de Paris - Bureau des permis de conduire le .

Très en retard

Demande d'accès au certificat d'agrément à délivrer des aptitudes médicales de classe 1 de deux médecins examinateurs
Réponse de Direction générale de l'aviation civile le .

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Erreur lors de l'envoi

Demande de communication de l'étude d'impact de la compétition "International Six Days of Enduro"
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composition socio-professionnelle des collèges de Gironde
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Bordeaux le .

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Permis de déconstruire
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Liste des grands électeurs aux Sénatoriales 2014
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Patrimoine immobilier
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