Demandes similaires à 'Documents de la Caisse des écoles' (page 7)
Arrêtés préfectoraux d’installation de caméras
Demande envoyée à Mairie - Valenciennes le .
Demande de recours gracieux effectuée
demande de communication des documents relatif a la video surveillance sur SETE 34200
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .
Très en retard
Demande de documents publics
Demande envoyée à Mairie - Briis-sous-Forges le .
Demande de recours gracieux effectuée
Conventions de subvention de l'Agence depuis aout 2017
Réponse de Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse le .
Aboutie
Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique
Réponse de Préfecture de la Seine-Maritime le .
Information non détenue
Bilan du référentiel de rémunération de 15 métiers du numérique en tension
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .
Information non détenue
Rapport Faber Novel sur la stratégie de l'identité numérique
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Refusé
Echange avec l'entreprise CMA CGM (Irak)
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
Refusé
Communication du Répertoire Electoral Unique, au titre des articles L. 28 et R. 16 du code électoral
Réponse de Institut national de la statistique et des études économiques le .
Demande de recours gracieux effectuée
données issues des conventions Androméde
Demande envoyée à Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse le .
Très en retard
Transparence sur les notes de frais du maire de Rodez
Réponse de Mairie - Rodez le .
Partiellement aboutie