Demandes similaires à 'Documents de la Caisse des écoles' (page 9)

Liste des personnes décédées du cyclone de 1928

Réponse de Archives départementales de la Guadeloupe le 17 octobre 2022.

Information non détenue

Nombre de demandeurs d’asile selon leur pays de provenance et selon le lieu d’expression de la demande (territoire métropolitain, ambassade ou consulat à l’étranger

Réponse de Ministère de l'Intérieur le 27 janvier 2022.

Très en retard

Verbalisations terrasses

Demande envoyée à Mairie - Lyon le 20 mai 2022.

Aboutie

Liste des feux tricolores disposant de panneaux de signalisation de type "M12"

Réponse de Mairie - Lille le 25 mai 2020.

Aboutie

Compte administratif 2019

Réponse de Mairie - Septèmes-les-Vallons le 25 février 2021.

Aboutie

Base de données des projets de création de voirie

Réponse de Métropole de Lyon le 2 août 2021.

Partiellement aboutie

Notes de frais du maire de Bordeaux

Demande envoyée à Trésorerie de Bordeaux municipale et métropole le 23 mai 2023.

En attente de classement

Enquêtes SIG sur l'inquiétude de la population à l'égard de la Covid-19

Réponse de Service d'information du Gouvernement (SIG) le 22 avril 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

AAP Transformation numérique du sport

Demande envoyée à Agence Nationale du Sport le 4 novembre 2021.

Très en retard

Vidéoverbalisation

Demande envoyée à Mairie - Lyon le 13 juillet 2022.

Très en retard

Vidéoverbalisation

Demande envoyée à Mairie - Bordeaux le 9 juin 2023.

En attente de classement

Fermeture administrative Paris

Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le 1 mars 2022.

Aboutie

Fermeture administratives Covid

Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le 1 mars 2022.

Aboutie

Dérogations à l'interdiction de fournir des services financiers aux sociétés opérant dans le secteur énergétique russe

Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 12 mai 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID

Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le 9 août 2021.

Aboutie

grille de cotation des candidatures au BRS

Demande envoyée à Opac du Rhône le 16 février 2023.

Très en retard

grille de cotation des candidatures au BRS

Demande envoyée à GrandLyon Habitat le 21 février 2023.

Information non détenue

Demande droit d’accès à des renseignements

Réponse de Mairie - Sannois le 21 juin 2023.

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental des Alpes-Maritimes le 8 juillet 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Ardennes le 17 juillet 2020.

Très en retard

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Métropole de Lyon le 20 juillet 2020.

Partiellement aboutie

Arrêtés de police Rue Louis Bousval

Demande envoyée à Mairie - Champigneulles le 20 juin 2021.

Partiellement aboutie

Arrêtés de police Rue Louis Bousval - Champigneulles

Demande envoyée à Communauté de communes - Bassin de Pompey le 20 juin 2021.

Aboutie

Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique

Réponse de Mairie - Dunkerque le 20 juillet 2022.

Information non détenue

Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique

Réponse de Mairie - Calais le 21 juillet 2022.

Demande de recours gracieux effectuée