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Aboutie
note de frais réalisée par le maire de lyon Gregory Doucet durant son mandat
Réponse de Mairie - Lyon le .
Aboutie
Rapports d'inspections - EPSC - 2025
Réponse de Rectorat de l'académie de Lille le .
En attente de classement
Montant du marché public afférent au nettoyage des campements de personnes exilées à Grande-Synthe
Réponse de Préfecture - Nord le .
Information non détenue
Liste des dépenses effectuer par la Mairie de Bourseville
Réponse de Mairie - Bourseville le .
Partiellement aboutie
Documents administratifs - 6232 « Fêtes et cérémonies » et 6257 « Réceptions »
Réponse de Mairie - Montpellier le .
En attente de classement
Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Réponse de Métropole - Nantes le .
Aboutie
Notes de frais et justificatifs, FSL, cartographie des risques d’atteinte à la probité et Audit interne
Réponse de Mairie - Strasbourg le .
En attente de classement
Observatoire n°2020-06 intitulé : « Observatoire de l’armée de Terre 2035 ».
Réponse de Ministère des Armées le .
Partiellement aboutie
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .
Aboutie
Avis du comité CARE
Refusé
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .
Partiellement aboutie
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .
Aboutie
Autorisations terrasses étalages sur la voie publique
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
Partiellement aboutie