Demandes similaires à 'Documents de marché public' (page 14)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Marquette-lez-Lille le .

Aboutie

Résultats Mouvement inter académique 2025 - Aix-Marseille
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Lozère le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

Aboutie

Comptes de gestion et comptes tiers
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Très en retard

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Seine-Maritime le .

Partiellement aboutie

Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Nice
Réponse de Mairie - Nice le .

Refusé

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Calvados le .

Partiellement aboutie

Mutation inter-académique Histoire Géographie 2025
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Videosurveillance - CSU Ondaine
Réponse de Mairie - Firminy le .

Partiellement aboutie

Echanges entre des membres d'un cabinet et plusieurs organisations
Réponse de Premier ministre le .

Information non détenue

Cartographie des limitations de vitesse et segments cyclables
Réponse de Mairie - Sorède le .

Partiellement aboutie

Frais - Ministre
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Très en retard

Notes de frais d'anciennes collaboratrices
Réponse de Premier ministre le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Marnes-la-Coquette le .

En retard (plus de 30 jours)

Emplacement des défibrillateurs
Demande envoyée à Service départemental d'incendie et de secours des Pyrénées-Orientales le .

Information non détenue

Echanges entre Julie Brayer Mankor et plusieurs organisations
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Très en retard

Notes de frais du ministre et de membres de son cabinet
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Très en retard

Notes de frais d'Edouard Philippe
Demande envoyée à Mairie - Le Havre le .

Très en retard

Notes de frais - CA du Finistère
Demande envoyée à Chambre d'agriculture - Finistère le .

Très en retard

Notes de frais - CA de Gironde
Demande envoyée à Chambre d'agriculture - Gironde le .

Très en retard

Notes de frais - CA du Lot-et-Garonne
Demande envoyée à Chambre d'agriculture - Lot-et-Garonne le .

Très en retard

Notes de frais de Steeve Briois
Demande envoyée à Mairie - Hénin-Beaumont le .

Très en retard

Arrêtés relatifs à la limitation de vitesse et au sens de circulation
Demande envoyée à Mairie - Cabestany le .

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Quéménéven le .

Aboutie