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Sorties du dispositif RSA et sanctions
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Extract de la base Sherlock de la Commission de récolement des dépôts d’œuvres d’art (CRDOA)
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Très en retard

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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bulletins Montagne
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Notes de frais
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Réponse de Conseil départemental de la Nièvre le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
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Aboutie

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Conseil départemental - Mayenne le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Jura le .

Aboutie

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Jura le .

Information non détenue

Fiche de registre et AIPD de la plateforme "Terr-eSanté"
Demande envoyée à Agence Régionale de Santé Île-de-France. Commentée le .

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