Demandes similaires à 'Documents de marché public' (page 12)

Appel d'offre 20-92883
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Puteaux le .

Aboutie

Services funéraires rendus aux militaires décédés en opérations extérieures ou en service commandé dans le cadre du déclenchement du plan hommages.
Demande envoyée à Ministère des Armées le .

En retard (plus de 30 jours)

Bulletin de salaire du responsable du cabinet de Madame la Maire de Besançon
Réponse de Mairie - Besançon le .

Reported for administrator attention

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Lozère le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Cellier le .

Information non détenue

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Cloud le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Aude le .

Partiellement aboutie

Videosurveillance - CSU Ondaine
Réponse de Mairie - Firminy le .

Partiellement aboutie

Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Réponse de Mairie - Libourne le .

Demande de recours gracieux effectuée

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .

Aboutie

Demande de documents administratifs en lien avec la société Map Revelation
Demande envoyée à Mairie - Agde le .

Très en retard

Demande d'accès à des documents administratifs sur la vidéosurveillance et la sécurité municipale à Chartres
Réponse de Mairie - Chartres le .

Refusé

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Côtes-d'Armor le .

En attente de classement

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Maine-et-Loire le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales d’Eure-et-Loir le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Aisne le .

Aboutie

État des indemnités
Réponse de Communauté urbaine - Grand Reims le .

Aboutie

Rapports écrits et documents produits lors de l'audit du SI SIAO par le cabinet Capgemini
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Documents administratifs relatif au contrat entre l’entreprise IBM et la ville de Toulouse concernant les caméras de vidéosurveillance
Demande envoyée à Métropole - Toulouse le .

Demande de recours gracieux effectuée

Documents administratifs relatif au contrat entre l’entreprise IBM et la ville de Toulouse concernant les caméras de vidéosurveillance
Demande envoyée à Métropole - Toulouse le .

Très en retard

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Beaumont-en-Véron le .

En retard (plus de 30 jours)