Demandes similaires à 'Documents de marché public' (page 15)
Analyses de qualité de l’eau
Réponse de Communauté de communes - Pays Ribéracois le .
En attente de classement
Documents de subvention
Demande envoyée à Mairie - Lyon - 8e arrondissement le .
En retard (plus de 30 jours)
Subventions accordées aux associations
Demande envoyée à Mairie - Muret le .
En retard (plus de 30 jours)
Comptes rendus de conseils d’école
Réponse de Mairie - Goussainville 95280-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Documents de subvention
Demande envoyée à Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .
Erreur lors de l'envoi
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Partiellement aboutie
Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée Jeanne d'Arc (Etampes) le .
Saisine CADA en cours
Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée Sainte-Geneviève (Asnières-sur-Seine) le .
En attente de classement
Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée Saint-Augustin (Saint-Germain-en-Laye) le .
Saisine CADA en cours
Demande de communication des notes de frais du maire de Mont-Saint-Aignan
Réponse de Mairie - Mont-Saint-Aignan le .
Aboutie
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Loire le .
Information non détenue
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Somme le .
Aboutie
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Lille le .
Partiellement aboutie