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Données essentielles dans la commande publique
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Aboutie

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Aboutie

Dispositif de vidéoprotection
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Aboutie

Code source de l'application producteurs.clissonsevremaine.fr
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Demande CADA: plateforme PGE
Demande envoyée à BPIfrance le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Annemasse-Les Voirons le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Aboutie

Carte de sectorisation des écoles de pontoise maternelles et primaires
Demande envoyée à Mairie - Pontoise le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais Carole Delga
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .

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Documents relatifs à l'AMI Solutions d'IA pour le public
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .

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Contrat prise de vues immersives par Cyclomedia
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Aboutie

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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État des indemnités
Réponse de Communauté de communes - Clermontois le .

Partiellement aboutie