Demandes similaires à 'Documents de marché public rue de la République' (page 12)

Aménagement de la colline d'Elancourt
Demande envoyée à Mairie - Élancourt le .

Information non détenue

Liste des propositions soumises au 2ème budget participatif
Réponse de Mairie - Crest le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Aboutie

Demande note de frais et régie d'avance
Réponse de Mairie - Reignier-Ésery le .

Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .

Aboutie

l’algorithme IAlim
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

En attente de classement

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardennes le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Saint-Sixt le .

Aboutie

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Toulon le .

Withdrawn by the requester

Sorties du dispositif RSA et sanctions
Réponse de Conseil départemental - Jura le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Greta - Métiers et des techniques économiques 94 le .

Information non détenue

Demande de documents administratifs relatif au rapport de la Cours des Comptes "Les polices municipales"
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Demande de documents administratifs relatif au rapport de la Cours des Comptes "Les polices municipales"
Demande envoyée à Mairie - Lille le .

Waiting clarification

Demande de documents administratifs relatif au rapport de la Cours des Comptes "Les polices municipales"
Demande envoyée à Métropole - Saint-Etienne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Extract de la base Sherlock de la Commission de récolement des dépôts d’œuvres d’art (CRDOA)
Demande envoyée à Ministère de la culture le .

Très en retard

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Gers le .

Saisine CADA en cours

bulletins Montagne
Recours amiable envoyé à Météo-France le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Jura le .

En retard (plus de 30 jours)

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental de la Nièvre le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Jura le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Jura le .

Aboutie

Demande CADA: La Quadrature du Net
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Partiellement aboutie

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Jura le .

Partiellement aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Jura le .

Information non détenue

Fiche de registre et AIPD de la plateforme "Terr-eSanté"
Demande envoyée à Agence Régionale de Santé Île-de-France. Commentée le .

Demande de recours gracieux effectuée