Demandes similaires à 'Documents de subvention' (page 16)

Documents en lien avec le dispositif de vidéoprotection des zones d'activité economiques
Réponse de Clermont Auvergne Métropole le .

Partiellement aboutie

Liste des notes de frais de Juin 2020 à aujourd'hui.
Réponse de Mairie - Saint-Nazaire 44184-01 le .

Aboutie

Enquêtes d'opinion du SIG
Réponse de Premier ministre le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Alès le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Brignais le .

Waiting clarification

Communication documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Agen le .

En attente de classement

Demande de communication documents administratifs
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Agen le .

En attente de classement

Système de vidéosurveillance de la ville de Poissy
Réponse de Mairie - Poissy le .

Envoyée par courrier postal

Documents ayant permis d'établir des chiffres mis en avant sur le site de l'UGAP sur « le soutien au PME » et sur « les achats éco-responsables »
Réponse de Union des Groupements d'Achats Publics le .

Aboutie

Documents relatifs à Agora
Réponse de Premier ministre le .

Information non détenue

Demande CADA: plateforme PGE
Réponse de BPIfrance le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales d’Eure-et-Loir le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .

Aboutie

Demande note de frais et régie d'avance
Réponse de Mairie - Reignier-Ésery le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Nonancourt le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Gers le .

En attente de classement

Jeux Olympiques
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Rapport de présentation relatif à l'attribution du lot 1 de l'accord-cadre "Cyber III"
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

En retard (plus de 30 jours)

rapport au conseil pour l'attribution du nom du collège situé sur la commune de Saint-Etienne de Cuines
Demande envoyée à Conseil départemental - Savoie le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de documents pour l'attribution des postes à flot du port du frioul
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .

En attente de classement

Demande CADA
Réponse de Service de l’achat de l’innovation et de la logistique du ministère de l’intérieur le .

Aboutie

Observatoire n°2020-06 intitulé : « Observatoire de l’armée de Terre 2035 ».
Réponse de Ministère des Armées le .

Partiellement aboutie

Appel d'offre 20-92883
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Très en retard

CADA Appel d'offre: 18-141225
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard