Demandes similaires à 'Documents de subvention' (page 17)

CADA Appel d'offres: 20-51423
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard

Deamnde CADA: AO 20-21226/ SPIE
Demande envoyée à Mairie - Bourg-de-Péage le .

Très en retard

Demande d'accès données "Pilote-relance"
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Très en retard

Demande d'accès à des documents administratifs détaillés relatifs au marché public de prestations sur les systèmes informatiques en vue d'un recours
Demande envoyée à Communauté de communes - Marche et Combrailles en Aquitaine le .

En retard (plus de 30 jours)

Accès aux documents comptables relatifs à l'attribution des rapports REVA 1 et 2 au cabinet TENZING
Demande envoyée à Ministère du travail le .

Aboutie

Division de l'agglomération de Paris en zones de stationnement
Recours amiable envoyé à Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chanteloup-les-Vignes le .

Aboutie

Videosurveillance - CSU Ondaine
Message de suivi envoyé à Mairie - Firminy le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Pradet le .

Aboutie

Délibération culture 2023
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .

Aboutie

Liste des doctorats honoris causa délivrés par les établissements d'ESR français
Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Saisine CADA en cours

Dossier de subvention "Prolongation de la route vélo et aménagement de Mézéozen"
Demande envoyée à Conseil départemental - Finistère le .

Aboutie

Dossiers de marchés publics relatifs à la gestion du contrôle du stationnement payant à Paris
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Aboutie

Toutes les notes décisionnelles relatives au programme PIQ
Demande envoyée à INRIA le .

Saisine CADA en cours

Registre des associations subventionnées
Demande envoyée à Mairie - L'Île-Saint-Denis le .

En retard (plus de 30 jours)

Je voudrais avoir plus d’informations sur la non assistance de la part de la mairie du 12 eme
Demande envoyée à Point info famille - Paris 12e le .

En retard (plus de 30 jours)

Plan de travaux - Parc Roger Salengros
Demande envoyée à Mairie - Villeurbanne le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Gers le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie de Lomme le .

En attente de classement

Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Angers le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Taillan-Médoc le .

Aboutie

Rôle de DCI dans la mise en oeuvre de l'accord migratoire UE-Egypte
Demande envoyée à Ministère des Armées le .

En retard (plus de 30 jours)

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Bas-Rhin. Commentée le .

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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Haut-Rhin. Commentée le .

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