Demandes similaires à 'Documents de subvention' (page 18)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Oissel le .

En retard (plus de 30 jours)

Marchés de détagage
Réponse de Métropole de Lyon le .

Information non détenue

Note de frais
Réponse de Mairie - Publier le .

En attente de classement

Demande de communication de documents administratifs relatif à l'avis d'attribution 23-180721
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Mende le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Lesparre-Médoc le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Challans le .

Aboutie

État des indemnités
Réponse de Communauté de communes - Clermontois le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bischwiller le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Chilly-Mazarin le .

Aboutie

Financement sport étude enfants
Réponse de Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS) du Val-d'Oise le .

En attente de classement

Lauréats du volet cybersécurité de France relance
Réponse de Agence nationale de la sécurité des systèmes d’information le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Président de la Métropole
Réponse de Métropole - Montpellier Méditerranée le .

Aboutie

Liste des bénéficiaires de véhicules de service avec autorisation de remisage à domicile
Réponse de Mairie - Lyon le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Bernay le .

Aboutie

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Montpellier le .

Aboutie

Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Montpellier le .

Aboutie

Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Montpellier le .

Aboutie

Données radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Bruges le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Métropole - Montpellier Méditerranée le .

Waiting clarification

grille de cotation des candidatures au BRS
Réponse de GrandLyon Habitat le .

Information non détenue

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Réponse de Syndicat Mixte Ardeche-Drôme Numérique le .

Refusé

Informations liées aux travaux publics, aux interventions "à proximité des réseaux"
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

En attente de classement

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Mayenne le .

Saisine CADA en cours