Demandes similaires à 'Documents outils numériques XP RSA' (page 4)
Demande de compte rendu de la dernière réunion concernant l'expérimentation RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Finistère le .
En retard (plus de 30 jours)
Notes de service et circulaires sur le Programme National pour l'Alimentation
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .
Partiellement aboutie
l’algorithme IAlim
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .
En attente de classement
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Cher le .
En attente de classement
Sanctions des personnes au RSA
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .
Partiellement aboutie
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .
Withdrawn by the requester
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardennes le .
Aboutie
Audits de sécurité sur "Mon Espace Santé"
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Partiellement aboutie
Demande de documents administratifs afférents à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Saint-Maur-des-Fossés le .
En attente de classement
Conseil national de l'industrie
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Partiellement aboutie
Demande AIPDs DRM
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Comité éthique sur l’intelligence artificielle
Recours amiable envoyé à Pôle Emploi le .
Demande de recours gracieux effectuée
Protocoles échanges informations Police Nationale
Demande envoyée à Pôle Emploi le .
Information non détenue