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Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
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Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
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Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
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Forfait communal-méthode de calcul
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Échanges entre le ministère et Arkema
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Gosier le .

Information non détenue

Cahiers de doléances numérisés
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Cahier des charges et comparatif des différentes solutions possibles d'hébergement cloud du Health Data Hub
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Fiche de registre et AIPD de « NOVA » et « IODAS »
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
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Patrimoine immobilier
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La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
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Documents relatifs à l'AMI Solutions d'IA pour le public
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .

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