Demandes similaires à 'documents relatifs à la carte ADA'

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse par Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) - Direction territoriale d'Amiens (dép. 02, 60, 80) à Open Knowledge France le 15 mars 2023.

Erreur lors de l'envoi

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse par Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) - Direction territoriale de Montpellier (dép. 30, 34, 48, 66) à Open Knowledge France le 15 mars 2023.

Erreur lors de l'envoi

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse par Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) - Direction territoriale de Bobigny (dép. 93) à Open Knowledge France le 15 mars 2023.

Erreur lors de l'envoi

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1][adresse email] La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut pas accepter de...

Rapports écrits et documents produits lors de l'audit du SI SIAO par le cabinet Capgemini

Réponse par Ministère des solidarités et de la santé à Joran LE GALL le 11 janvier 2023.

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur LE GALL, Mes vœux les meilleurs pour cette nouvelle année. En réponse à votre demande d'accès aux documents administratifs, je vou...

Rapport de Boston Consulting Group sur l'identité numérique

Réponse par Ministère de l'action et des comptes publics à Emile Marzolf le 5 novembre 2020.

Aboutie

Monsieur, La direction des affaires juridiques des ministères financiers et la DITP nous ont transmis votre demande de communication du rapport de B...

Informations à propos d'une fiche de "renseignements relatifs au demandeur d'asile"

Réponse par Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) - Direction territoriale de Lille (dép. 59, 62) à Pierre Bonnevalle le 29 juillet 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

[1]Secuserve [2]Humail Technology Bonjour, La messagerie de votre destinataire "[Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII...

Informations à propos d'une fiche de "renseignements relatifs au demandeur d'asile"

Demande envoyée à Préfecture - Nord par Pierre Bonnevalle le 29 juillet 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Un document récent émis par la préfecture du Nord et la Direction de l'immigration et de l'intégration (bureau de l'asile, guichet...

Appel d'offres relatif aux caméras-piétons

Réponse par Service de l’achat de l’innovation et de la logistique du ministère de l’intérieur à Alexandre Léchenet le 22 novembre 2021.

Aboutie

Pour info, les documents dans un format lisible, ainsi que l'avis de la CADA sur le sujet. De nombreuses informations sont manquantes, sous prétexte...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse par Conseil départemental - Oise à PATRON le 2 juillet 2020.

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour, Conformément à votre demande, veuillez trouver ci-joint les documents. Nous restons à votre disposition. Bien cordialement,...

Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)

Réponse par Ministère de l'économie, des finances et de la relance à Jean-Marc Lasgouttes le 2 mai 2023.

Aboutie

Bonjour Monsieur, Vous trouverez ci-joint le rapport réenregistré et renvoyé. Il comporte 117 pages au total. Certaines pages sont blanches (exemple:...

Audits de sécurité sur "Mon Espace Santé"

Réponse par Ministère des solidarités et de la santé à Emile Marzolf le 4 mars 2022.

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur Marzolf, Je vous prie de trouver en pièce jointe la réponse à votre demande de communication des audits de sécurité et de l’ana...

CADA Appel d'offre: 18-141225

Réponse par Ministère de l'Intérieur à La Quadrature du Net le 13 avril 2021.

Partiellement aboutie

Bonjour, Vous avez sollicité les services du ministère de l'intérieur pour obtenir des documents relatifs au marché passé avec la société Cellebrite...

Fichiers 3D des pleurants des tombeaux des ducs de Bourgogne

Réponse par Mairie - Dijon à Alexandre Léchenet le 4 mars 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

COMMISSION D’ACCÈS A U X D O C U M E N T S A D M I N I S T R AT I F S C ada Le Président Avis n° 20216783 du 16 décembre 2021 Monsieur Alexandre LE...

Informations, estimations et évaluations concernant l'utilisation de Microsoft 365

Réponse par Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) à M. Robert le 30 décembre 2022.

Aboutie

Bonjour Monsieur, Je vous prie de bien vouloir trouver en PJ la réponse apportée à votre demande CADA du 1^er décembre dernier concernant Micros...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse par Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) - Direction territoriale de Nantes (dép. 44, 53, 49, 72, 85) à Open Knowledge France le 15 mars 2023.

Très en retard (plus de 6 mois)

OFII NANTES 93 bis rue de la commune de 1871 44400 REZE Accueil physique uniquement sur rendez-vous Standard téléphonique : [numéro de té...

AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID

Réponse par Ministère des solidarités et de la santé à Gaëtan Leurent le 9 septembre 2021.

Aboutie

Bonjour monsieur LEURENT Vous trouverez ci-joint les AIPD suivantes: 1. AIPD TousAntiCovid 2. AIPD TousAntiCovid Signal 3. ...

Rapport sur le fonctionnement de StopCovid/TousAntiCovid et Analyse d'Impact sur la Protection des Données

Réponse par Ministère des solidarités et de la santé à Gaëtan Leurent le 27 mars 2021.

Aboutie

Bonjour Veuillez trouver ci-joint l’AIPD de TousAntiCovid. Sachez toutefois que certaines parties ont été toutefois masquées pour des raisons de...

Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources

Réponse par Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) à Banuls le 31 mars 2023.

Aboutie

Bonjour Madame, Veuillez trouver ci-joint les avis et conseils demandés. Cordialement Le secrétariat de la CADA -----Message d'origine----- De : Banul...

Attribution d'un marché public pour la fourniture de drones

Réponse par Ministère de l'Intérieur à Olivier Tesquet le 24 juin 2021.

Aboutie

Avec les pièces jointes Pour une administration exemplaire, préservons l'environnement. N'imprimons que si nécessaire. -------- Message original ---...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse par Conseil départemental - Lozère à PATRON le 27 août 2020.

Partiellement aboutie

Bonjour Vous trouverez ci-joint le bilan insertion 2018. Sandrine AGUILHON Direction des Ressources Humaines, des Assemblées et des Finances Chef...

Statistique de l'occupation du dispositif d'accueil des demandeurs d'asile

Demande de recours envoyée à Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) - Direction territoriale de Dijon (dép. 21, 58, 71, 89) par Delmotte Roman le 16 avril 2021.

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...

Dossier de consultation relatif à l’externalisation des saisines

Réponse par Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) à Aron Damo le 9 juin 2023.

Aboutie

Bonjour, Vous trouverez ci-joint un courrier d'information en réponse à votre demande du 11 mai 2023. Bien cordialement, Le service des finances, de...

Comptes de gestion et comptes tiers

Réponse par Conseil départemental - Bouches-du-Rhône à Jean-François Poupelin le 27 décembre 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour, Conformément à votre demande, je vous transmets les éléments demandés (comptes de gestion) en plusieurs mail. Quant à votre demande sur les C...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse par Conseil départemental - Haute-Garonne à Open Knowledge France le 7 avril 2023.

Information non détenue

Monsieur YOUSSR, Je vous prie de bien vouloir trouver en pièces-jointes le courrier de réponse à votre demande de communication des documents re...

Participation de Civipol à la mise en oeuvre de l'accord migratoire UE-Egypte

Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par Antoine Hasday le 1 août 2023.

Refusé.

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...