Demandes similaires à 'Documents relatifs aux amendements du Projet de Loi de finances pour 2026' (page 14)

Documents communiqués par l'Inria en réponse à des demandes d'accès aux documents administratifs
Demande envoyée à INRIA le .

Refusé

Notes Gedei "limitées au destinaire"
Demande envoyée à INRIA le .

Aboutie

Lettres de mission ouvrant droit à la C2 pour 2023 et 2024
Demande envoyée à INRIA le .

Saisine CADA en cours

Enregistrement du Conseil d'administration du 12 décembre 2024
Demande envoyée à INRIA le .

Saisine CADA en cours

Bulletins de paie d'Isabelle Herlin
Demande envoyée à INRIA le .

Saisine CADA en cours

Proposition des membres nommés de la commission d'évaluation par le président du conseil scientifique de l'Inria
Demande envoyée à INRIA le .

Aboutie

Liste des agents de l'agence de programme de l'Inria
Demande envoyée à INRIA le .

En attente de réponse

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .

Aboutie

Liste des verbalisations liés aux étalages excessifs à Paris
Demande envoyée à Direction départementale de la protection des populations (DDPP) - Paris le .

Très en retard

Liste des verbalisations liés aux étalages excessifs à Paris
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris - Bureau des permis de conduire le .

Très en retard

Demande de communication dossier contentieux en coopération clôturé
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Refusé

Demande de communication des données relatives aux verbalisations de stationnement – Santeny (2018–2024)
Demande envoyée à Mairie - Santeny le .

Saisine CADA en cours

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .

Aboutie

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Colomiers le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

Aboutie

Liste des associations subventionnées par la mairie de 2018 à 2023
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

Aboutie

Signalements d'anomalies sur la voie publique
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

Partiellement aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .

Partiellement aboutie

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

En retard (plus de 30 jours)

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .

Partiellement aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .

Aboutie

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Meuse le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .

Aboutie

Fichier IPE - Déploiement du très haut débit à Saint-Barthélemy
Réponse de St-Barth Digital le .

Aboutie