Demandes similaires à 'Données de la consultation sur la modernisation du réseau de bus' (page 12)

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Haute-Saône le .

Aboutie

Forfait communal-méthode de calcul
Réponse de Mairie - Aubagne le .

Aboutie

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .

Aboutie

Notes de frais président du CA du Cotentin
Réponse de Communauté d'agglomération - Cotentin le .

Aboutie

Etude d'impact report circulation pont Caulaincourt
Réponse de Mairie - Paris le .

En retard (plus de 30 jours)

Documents de subvention
Réponse de Communauté de communes - Terres de Saône le .

Aboutie

Adoption du HVO en France
Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Unité territoriale - Meurthe-et-Moselle et Meuse le .

En retard (plus de 30 jours)

Demqnde données comptage circulation
Réponse de Métropole de Lyon le .

Aboutie

Demande note de frais et rémunération de Zina BOURGUET
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .

En attente de classement

Application de l'article L118-5-1 du Code de la Voirie Routière
Réponse de Métropole - Toulon Provence Méditerranée le .

Information non détenue

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Grenoble le .

Aboutie

Demande des documents relatifs aux nouvelles règles applicables à la rétroactivité du droit à la Complémentaire santé solidaire (C2S) en cas d’hospitalisation
Recours amiable envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Demande d’accès à des documents administratifs – Notes de frais du maire et des élus municipaux de Condé-sur-l’Escaut (2020 – aujourd’hui)
Réponse de Mairie - Condé-sur-l'Escaut le .

En attente de classement

Instructions Réseaux
Demande envoyée à Caisse nationale des allocations familiales le .

En attente de classement

Logements de fonction
Réponse de Mairie - Grenoble le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Calvados le .

Aboutie

Note de frais
Réponse de Mairie - Sisteron le .

Aboutie

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .

Très en retard

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Partiellement aboutie

Budget alloué au plan voiture
Réponse de Métropole - Bordeaux le .

Partiellement aboutie

SIG : Références routes métropolitaines
Demande envoyée à Métropole du Grand Nancy le .

Très en retard

Panel habitants sur la gratuité metropole
Réponse de Rennes Métropole le .

Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

Aboutie

Relogements et expulsions dans le cadre de la Convention métropolitaine de renouvellement urbain votée le 12 décembre 2019 par la MEL par Lille Métropole Habitat
Demande envoyée à Lille Métropole Habitat le .

Demande de recours gracieux effectuée