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Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales des Yvelines le .

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Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales du Doubs le .

Information non détenue

Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales du Calvados le .

Refusé

Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales du Morbihan le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales du Val-de-Marne le .

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Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales des Landes le .

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Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de l’Ille-et-Vilaine le .

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Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales du Vaucluse le .

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Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de la Sarthe le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de la Seine-et-Marne le .

En attente de classement

Demande Pilote d'information sur l'algorithme utilisé dans le cadre du pilote CRE Rénové
Réponse de Pôle Emploi le .

Saisine CADA en cours

Demande d’informations sur les équipements de collecte des déchets – Luynes (13080)
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des documents relatifs au budget de la propreté – Luynes (13080)
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des données relatives aux interventions de voirie et à l’entretien des espaces publics – Luynes (13080)
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

Saisine CADA en cours

Note de frais des conseillers métropolitains de Rennes
Demande envoyée à Rennes Métropole le .

En retard (plus de 30 jours)

Inventaire du mobilier urbain à usage pulicitaire sur la métropole Toulon Provence Méditerranée
Demande envoyée à Métropole - Toulon Provence Méditerranée le .

Saisine CADA en cours

Réseau de bus Cergy-Pontoise Confluence
Demande envoyée à Île-de-France Mobilités le .

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Demande CADA relative au projet Serenity
Recours amiable envoyé à Métropole Aix Marseille Provence le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Lyaud le .

En attente de classement

Notes de frais - Adjoints à la ville de Rennes
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Note de frais M. le maire
Réponse de Mairie - Joué-lès-Tours le .

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Notes de frais maire Giromagny
Réponse de Mairie - Giromagny le .

Aboutie

Demande de note de frais de madame la maire
Réponse de Mairie - Saint-Genis-Laval le .

Aboutie

Demande de note de frais des conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Saint-Genis-Laval le .

Aboutie

Lane
Réponse de Métropole de Lyon le .

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