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Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Clarification envoyée à Mairie - Aix-en-Provence le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Message de suivi envoyé à Mairie - Miramas le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Message de suivi envoyé à Mairie - Arles le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Message de suivi envoyé à Mairie - Tarascon le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Message de suivi envoyé à Mairie - Aubagne le .

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Liste des établissements privés
Message de suivi envoyé à Mairie - Aix-en-Provence le .

En attente de classement

Forfait communal - Elements pris en compte
Message de suivi envoyé à Mairie - Aix-en-Provence le .

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Forfait communal - Elements pris en compte
Message de suivi envoyé à Mairie - Arles le .

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Forfait communal - Elements pris en compte
Message de suivi envoyé à Mairie - Aubagne le .

En attente de classement

Forfait communal - Elements pris en compte
Message de suivi envoyé à Mairie - Miramas le .

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Forfait communal - Elements pris en compte
Message de suivi envoyé à Mairie - Saint-Martin-de-Crau le .

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Forfait communal - Elements pris en compte
Message de suivi envoyé à Mairie - Tarascon le .

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Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Réponse de Mairie - La Ciotat le .

Information non détenue

Notices et plans du Parking de la Place des Marchands d'Oublies à Pessac
Réponse de Métropole - Bordeaux le .

Aboutie

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Message de suivi envoyé à Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Rouen le .

Aboutie

Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Réponse de Mairie - Arles le .

En attente de classement

verbalisation SAS vélos
Réponse de Préfecture de Paris et d’Île-de-France le .

Aboutie

Infractions routières relevées par les forces de l'ordre sur la Haute-Vienne de 2021 à 2024
Réponse de Préfecture - Haute-Vienne le .

Refusé

Listing interventions
Réponse de Service départemental d'incendie et de secours du Puy-de-Dôme le .

Aboutie

Verbalisation n
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .

Aboutie

Données de verbalisation d’excès de vitesse par années
Demande envoyée à Préfecture - Puy-de-Dôme le .

Aboutie

Données de verbalisation de stationnement par années
Demande envoyée à Préfecture - Puy-de-Dôme le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Nevers le .

En attente de classement

Etudes sur les mobilitées commandées à 6t
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie