Demandes similaires à 'Données de verbalisation de cyclistes par années' (page 20)

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Dijon le .

Saisine CADA en cours

Division de l'agglomération de Paris en zones de stationnement
Réponse de Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Documents de marché public
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande des compte d'immobilisation
Réponse de Mairie - La Ciotat le .

Aboutie

Demande CADA: marché public 19-90844 (Cellebrite)
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Poissy le .

En attente de classement

Note de frais
Réponse de Mairie - Agen le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Orne le .

Refusé

Résultats des élections de parents d'élèves 2023
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

En retard (plus de 30 jours)

Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Lyon le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .

Partiellement aboutie

Données de verbalisation de stationnement par années
Demande envoyée à Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .

En attente de réponse

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Clermont-Ferrand le .

Aboutie

Verbalisation nuisances sonores Lille
Demande envoyée à Mairie - Lille le .

Très en retard

Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Message de suivi envoyé à Mairie - Tarascon le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Message de suivi envoyé à Mairie - Aubagne le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Message de suivi envoyé à Mairie - Miramas le .

En retard (plus de 30 jours)