Demandes similaires à 'Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP' (page 15)

Données de verbalisation de cyclistes par années
Demande envoyée à Mairie - Gerzat le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisation de cyclistes par années
Demande envoyée à Mairie - Pont-du-Château le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisation EDPM par années
Demande envoyée à Mairie - Gerzat le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisation EDPM par années
Demande envoyée à Mairie - Pont-du-Château le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisation de piétons par années
Demande envoyée à Mairie - Gerzat le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisation de piétons par années
Demande envoyée à Mairie - Pont-du-Château le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisation de stationnement par années
Demande envoyée à Mairie - Aubière le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisation de stationnement par années
Demande envoyée à Mairie - Gerzat le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisation de stationnement par années
Demande envoyée à Mairie - Pont-du-Château le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisation d’excès de vitesse par années
Demande envoyée à Mairie - Aubière le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisation d’excès de vitesse par années
Demande envoyée à Mairie - Gerzat le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisation d’excès de vitesse par années
Demande envoyée à Mairie - Pont-du-Château le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Aboutie

Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Métropole de Lyon le .

Partiellement aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Ardèche le .

Partiellement aboutie

Demande de communication du Grand Livre comptable de la mairie
Réponse de Mairie - Albertville le .

En attente de classement

Données de verbalisation de stationnement et mise en fourrière, abords du stade Espinassou les jounées des 23/08/2025, 06/09/2025, 27/09/2025 et 11/10/2025
Demande envoyée à Mairie - Niort le .

En retard (plus de 30 jours)

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Demande envoyée à Mairie - Urrugne le .

Aboutie

Données de verbalisation de stationnement par années
Demande envoyée à Mairie - Asnières-sur-Seine le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Juvisy-sur-Orge le .

Aboutie

Convention police Municipale Police nationale Ville de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande informations de verbalisation : Zimmerbach
Réponse de Mairie - Zimmerbach le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montlouis-sur-Loire le .

Aboutie

Demande informations de verbalisation : Niedermorschwihr
Réponse de Mairie - Niedermorschwihr le .

En attente de classement

Etudes sur les mobilitées commandées à 6t
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie