Demandes similaires à 'Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP' (page 16)
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Croissy-sur-Seine le .
Aboutie
note de frais réalisée par le maire de lyon Gregory Doucet durant son mandat
Réponse de Mairie - Lyon le .
Aboutie
Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Réponse de Mairie - Bayonne le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Deuil-la-Barre le .
Aboutie
Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Demande envoyée à Mairie - Saint-Jean-de-Luz le .
En retard (plus de 30 jours)
Données de verbalisation de cyclistes par années
Demande envoyée à Mairie - Saint-Genès-Champanelle le .
Aboutie
Données de verbalisation EDPM par années
Demande envoyée à Mairie - Saint-Genès-Champanelle le .
Aboutie
Données de verbalisation de piétons par années
Demande envoyée à Mairie - Saint-Genès-Champanelle le .
Aboutie
Données de verbalisation de stationnement par années
Demande envoyée à Mairie - Châteaugay le .
Aboutie
Données de verbalisation de stationnement par années
Demande envoyée à Mairie - Orcines le .
Aboutie
Données de verbalisation de stationnement par années
Demande envoyée à Mairie - Romagnat le .
Aboutie
Données de verbalisation de stationnement par années
Demande envoyée à Mairie - Saint-Genès-Champanelle le .
Aboutie
Données de verbalisation d’excès de vitesse par années
Demande envoyée à Mairie - Aulnat le .
Aboutie