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Liste des doctorats honoris causa délivrés par les établissements d'ESR français
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

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ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

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Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Réponse de Mairie - Biarritz le .

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PSE chez Lapeyre
Réponse de Ministère du travail le .

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Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

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Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

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Rapport de diagnostic préalable de l’EGLISE SAINT-MARTIN D’ARENC
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

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rapport « (Cyber)violences de genre chez les jeunes de 11 à 18 ans »
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

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Liste des collectivités ayant conclu une convention MPO avec leur centre de gestion
Réponse de Ministère de la Transformation et de la Fonction publiques le .

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Demande de communication du Grand Livre comptable de la mairie
Réponse de Mairie - Montfermeil le .

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Communication documents administratifs
Réponse de Mairie - Agen le .

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Décisions de contrôle IEF en 2024
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

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documents du CIRI sur le dossier Valti
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

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Consignes de correction du brevet et du baccalauréat
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

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Plan d'implantation des caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Denain le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Rillieux-la-Pape le .

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Réponse de Mairie - La Londe-les-Maures le .

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Citya richerd immobilier
Réponse de Mairie - Saint-Genis-Pouilly le .

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Demande note de frais Gilles Catherin
Réponse de Mairie - Saint-Genis-Pouilly le .

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Demande note de frais maire
Réponse de Mairie - Pessac le .

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Note de frais du maire durant le mandat
Réponse de Mairie - Chassieu le .

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Demande de communication de registre des locations du stade du Docteur Bauer
Réponse de Mairie - Saint-Ouen 93070-01 le .

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Demande d’informations sur les équipements de collecte des déchets – Luynes (13080)
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

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Rapport de l'Igas sur la situation RH au sein de la plateforme des données de santé (Health data hub)
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

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