Demandes similaires à 'Données des infractions routières relevées par les forces de l'ordre sur le Puy-De-Dôme' (page 9)

Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Réponse de Ministère de la Justice le .

En attente de classement

Documents relatifs à l’expérimentation de recharge dynamique par induction des bus électriques à Rouen
Réponse de Métropole Rouen Normandie le .

Saisine CADA en cours

Liste des collectivités territoriales ayant conclu une convention MPO avec leur centre de gestion
Réponse de Ministère de la Justice le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication du Grand Livre comptable de la mairie
Réponse de Mairie - Albertville le .

En attente de classement

Projets artistiques éphémères avant destruction tour d'Assas
Réponse de Mairie - Montpellier le .

Saisine CADA en cours

Documents administratifs - 6232 « Fêtes et cérémonies » et 6257 « Réceptions »
Réponse de Mairie - Montpellier le .

En attente de classement

Comptes annuels OPH Agen habitat
Réponse de Mairie - Agen le .

Saisine CADA en cours

Communication documents administratifs
Réponse de Mairie - Agen le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Castelnau-le-Lez le .

Saisine CADA en cours

Demande d’accès aux documents administratifs relatifs aux financements de GUADAV, CDAD Guadeloupe et Initiative France Victimes Guadeloupe
Réponse de Conseil départemental - Guadeloupe le .

Saisine CADA en cours

Note de frais maire d'ajaccio qui sont des données publiques xavier dupont
Réponse de Mairie - Ajaccio le .

Saisine CADA en cours

Contrat et Avenant(s) concession POLO DE PARIS
Réponse de Mairie - Paris le .

En attente de classement

Demande des notes de frais depuis 2020
Réponse de Mairie - Dammartin-en-Goële le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Champs-sur-Marne le .

En retard (plus de 30 jours)

Etats de frais
Réponse de Mairie - Agen le .

En attente de classement

Communication marché public régie des quartiers
Réponse de Mairie - Agen le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais des élu(e)s indemnisé(e)s
Réponse de Mairie - Sablé-sur-Sarthe le .

Saisine CADA en cours

Demande du code source de l'apps Web "Mon espace santé"
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

En attente de classement

Demande de communication des documents relatifs au budget de la propreté – Luynes (13080)
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des données relatives aux interventions de voirie et à l’entretien des espaces publics – Luynes (13080)
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Conseil départemental - Territoire de Belfort le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Castelnau-le-Lez le .

Saisine CADA en cours

Examen probatoire DEA-AMM du 6 mai 2025 (Croix de Bauzon)
Réponse de Ministère des sports le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Bruges le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Issy-les-Moulineaux le .

En retard (plus de 30 jours)