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Inventaire des milieux naturels
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Aboutie

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Réponse de Mairie - Vovray-en-Bornes le .

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Saisine CADA en cours

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Cartes scolaires des écoles élémentaires et maternelles
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Demande d’informations sur les équipements de collecte des déchets – Luynes (13080)
Demande envoyée à Mairie - Aix-en-Provence le .

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Échanges entre FÉDÉRATION PROMOTEURS IMMOBILIERS et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

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Rapports des commissions et liste des membres présents de la Mairie
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Bilan annuel des radars 2018 à 2020
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

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Reconnaissance du pass rail allemagne à Strasbourg
Recours amiable envoyé à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Grand Est - Strasbourg 67482-01 le .

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Enquête administrative au collège Stanislas, établissement d'enseignement privé sous contrat d'association ,
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nombre de vols des Veligo
Recours amiable envoyé à Île-de-France Mobilités le .

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