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Données radars pédagogiques
Réponse de Métropole - Européenne de Lille le .

Partiellement aboutie

Demande délibérations du conseil municipal depuis 2018, des comptes administratifs et des grands livres depuis 2018
Réponse de Mairie - Boussières-en-Cambrésis le .

Aboutie

Demande d'accès à des documents administratifs sur la vidéosurveillance et la sécurité municipale à Chartres
Réponse de Mairie - Chartres le .

Refusé

verbalisations effectuées par la police municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Laval 53130-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Message de suivi envoyé à Mairie - Lille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Bonne le .

Partiellement aboutie

Rapport d’analyse des offres du marché public global de performance - Construction d'un collège à Vénissieux.
Message de suivi envoyé à Métropole de Lyon le .

Très en retard

Notes de service et circulaires sur le Programme National pour l'Alimentation
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Partiellement aboutie

Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Mairie - Tours le .

Aboutie

Données radars pédagogiques
Message de suivi envoyé à Mairie - Bordeaux le .

Partiellement aboutie

Données radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Très en retard

Données radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Pessac le .

Très en retard

Données radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Le Bouscat le .

Très en retard

Données radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le .

Aboutie

Données radars pédagogiques à Craponne
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Rapport d'activité de l'année 2022 de la société publique Locale SPL DESTINATION RENNES.
Réponse de Rennes Métropole le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Vandoeuvre-lès-Nancy le .

En attente de classement

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Metz le .

Aboutie

Schéma triennal de formation, plan annuel de formation établis par le CFJA
Réponse de Conseil d’État le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .

Partiellement aboutie

Demande de communications des documents administratifs liés à la Sécurité Routière et au CLSPD
Recours amiable envoyé à Mairie - Clermont-Ferrand le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données radars pédagogiques
Réponse de Métropole de Lyon le .

Aboutie

Données de verbalisation de stationnement par années
Demande envoyée à Mairie - Aubière le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisation de stationnement par années
Demande envoyée à Mairie - Gerzat le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisation de stationnement par années
Demande envoyée à Mairie - Pont-du-Château le .

En retard (plus de 30 jours)