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Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
Réponse de Mairie - Paris le .
En attente de classement
Monsieur,
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adressé il y a peu, vous trouverez joints le CCTP et une premi...
Enquêtes SIG sur l'inquiétude de la population à l'égard de la Covid-19
Demande envoyée à Premier ministre le .
Très en retard.
Monsieur le Premier ministre,
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Enquêtes SIG sur l'inquiétude de la population à l'égard de la Covid-19
Demande envoyée à Service d'information du Gouvernement (SIG) le .
Demande de recours gracieux effectuée
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Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Aboutie
Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièce jointe les pièces
contractuelles (cahiers des clauses administratives générales...
Bonjour Monsieur,
Conformément à votre demande de communication de documents administratifs,
je vous prie de trouver en pièces-jointes les éléme...
Monsieur,
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communication des études commandées au bureau d’études 6 t ces cinq...
Dossier de consultation relatif à l’externalisation des saisines
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint un courrier d'information en réponse à votre demande du 11 mai 2023.
Bien cordialement,
Le service des finances, de...
Convention entre la Ville et XXII Group
Demande envoyée à Mairie - Suresnes le .
Partiellement aboutie
À l'attention de la personne déléguée à la protection des données, Hôtel de Ville de Suresnes,
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
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communication du répertoire d’informations publiques (RIP) du Dép...
Demande d'accès données procedure études en france
Demande envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
Refusé.
Cher/Chère Ministère de l'Europe et des affaires étrangères,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administrat...
Bonjour Monsieur,
Comme suite à votre demande ci-dessous, vous trouverez ci-joint les
documents demandés.
Je me tiens à votre disposition pour tou...
Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)
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Aboutie
Bonjour Monsieur,
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Données des Radars Pédagogiques
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Saisine CADA en cours
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Madame, Monsieur,
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Partiellement aboutie
Madame, Monsieur
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Aboutie
Bonjour,
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Essonne le .
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Monsieur.
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Bien cordialement,
Florian Fauconnier
Directeur
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Réponse de Conseil régional de Normandie le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
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Demande envoyée à Mairie - Rennes le .
Très en retard.
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicati...
Madame, Monsieur,
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