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Madame PATRON,
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Demande des données sur les appels au poste de police concernant les faits de stationnement de véhicule motorisé sur aménagement cyclable
Réponse de Mairie - Lyon le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Concernant la demande ci-dessous, nous sommes en capacité de remonter
uniquement à compter d'avril 2021, date à laquelle notre nouveau méti...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Héricourt 70285-01 le .
Envoyée par courrier postal.
Bonjour,
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Merci donc de m'indiquer à quelle adresse et à qu...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Châtillon 92320 le .
Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre requête adressée à la commune de Châtillon en date du
28 mars dernier pour l’obtention des notes de déplacements, de...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Granville le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Pour répondre à votre demande de communication d'actes administratifs, je
vous informe que nous n'avons pas d'autorisation d'i...
Référentiel de formation et de scolarité à l'Ecole d'administration des affaires maritimes
Message de suivi envoyé à Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
Très en retard.
Cher/Chère Ministère de la Transition écologique et solidaire,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administr...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Betton le .
En attente de classement
Bonjour,
En réponse à votre demande ci-dessous, les dépenses prises en charge par Mme La Maire et remboursées par la commune via les notes de frais, s...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Châteauneuf-les-Martigues le .
Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre mail ci-dessous vous trouverez en pièce jointe les
éléments correspondants à votre demande.
Vous en souhaitant bonne réc...
Conclusions de la mission d'expertise sur le projet d'entrepôt de données de santé EMC2
Réponse de Health Data Hub le .
Aboutie
Bonjour,
Merci pour cet envoi. J'ai néanmoins reçu deux envois, le second ici
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Il...
Bonjour monsieur POURE,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joints les éléments demandés:
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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chartres le .
En attente de réponse
Monsieur,
Suite à votre demande de communication de documents administratifs, vous trouverez ci-joint un courrier à votre attention, accompagné d'une...
Bonjour,
En réponse à votre demande sachez que le Maire n'a ni frais de restauration, ni déplacement, ni frais de représentation.
Vous pouvez donc me...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Marne le .
Aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande ci-dessous, veuillez trouver en pièce jointe l'état
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Vous en souhaitant bonne réception.
Bien Cordialement...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Information non détenue
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance de la lettre ci-jointe.
Cordialement,
Frédéric PELTRIAUX
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Demande de communication du dossier de demande d'enregistrement de certification lié à la fiche RNCP 35515
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Cahiers de doléances numérisés
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Échanges autours du Décret n° 2022-411 du 23 mars 2022
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Bonjour Madame
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Commission consultative pour examiner les projets de data centers dont l’implantation est projetée à Marseille.
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Saisine CADA en cours
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Cordialement.
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Bonjour,
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Monsieur,
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Bonjour Monsieur BERNE,
Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance de la lettre ci-jointe.
Bien cordialement,
Frédéric PELTRIAUX
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Aboutie
Madame,
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Deande de pièces relatives au haut commissariat à l’emploi
Réponse de Ministère du travail le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur,
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Notices et plans du Parking de la Place des Marchands d'Oublies à Pessac
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Aboutie
Bordeaux, le 13 février 2024
Envoi dématérialisé
[adresse email]
objet : Demande de communication de documents administratifs : « Notices et plan du...
Lutte contre la fraude
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .
En attente de réponse
Bonjour,
J'accuse réception de votre demande de communication de documents
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