Demandes similaires à 'Données essentielles dans la commande publique'

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Allier à Laurent Savaete le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Conseil départemental - Allier à Open Knowledge France le .

Très en retard (plus de 6 mois)

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Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Meuse à Laurent Savaete le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Meuse à Laurent Savaete le .

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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Loire à Laurent Savaete le .

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Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Isère à Laurent Savaete le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Loire à Laurent Savaete le .

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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Isère à Laurent Savaete le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Doubs à Laurent Savaete le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Yvelines à Laurent Savaete le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Yvelines à Laurent Savaete le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Oise à Laurent Savaete le .

Partiellement aboutie

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Données essentielles des conventions de subvention

Demande de recours gracieux effectuée

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Données essentielles dans la commande publique

Demande de recours gracieux effectuée

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