Demandes similaires à 'Données essentielles dans la commande publique' (page 11)

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique

Réponse de Syane le 28 septembre 2023.

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Notes de frais - CA du Lot-et-Garonne

Réponse de Chambre d'agriculture - Lot-et-Garonne le 25 avril 2023.

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Charleville-Mézières le 23 avril 2023.

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de m'envoyer un courriel. Dans le cadre de notre politique de sécurité, ma messagerie est sécurisée par l'anti-spam M...

Note de frais - Maire CMZ

Réponse de Mairie - Charleville-Mézières le 1 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

[1]Logo Bonjour, Vous venez de m'envoyer un courriel. Dans le cadre de notre politique de sécurité, ma messagerie est sécurisée par l'anti-spam M...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Parc naturel régional du Vercors le 13 mars 2023.

Très en retard.

Validation de votre adresse email Bonjour, Vous venez de contacter [pnr_vercors request email] pour la première fois depuis que notre me...

Convention relative au dépôt des archives de Troyes Champagne Métropole aux Archives départementales de l'Aube

Réponse de Mairie - Troyes le 9 avril 2021.

Aboutie

[1]Logo Bonjour, Vous venez de m'envoyer un message. Pour qu'il soit délivré, je vous invite à cliquer sur le bouton ci-dessous et de recopier le c...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Landes le 25 novembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

[1]Logo Bonjour, Notre messagerie est protégée contre les spams et autres courriels indésirables. Elle nécessite une authentification pour que vos...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Landes le 25 novembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

[1]Logo Bonjour, Notre messagerie est protégée contre les spams et autres courriels indésirables. Elle nécessite une authentification pour que vos...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Allier le 25 janvier 2024.

Aboutie

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Troyes le 24 avril 2023.

Information non détenue

[1]Logo Bonjour, Vous venez de m'envoyer un message. Pour qu'il soit délivré, je vous invite à cliquer sur le bouton ci-dessous et de recopier le c...

Notes de Frais

Réponse de Mairie - Troyes le 31 mai 2023.

En attente de classement

[1]Logo Bonjour, Vous venez de m'envoyer un message. Pour qu'il soit délivré, je vous invite à cliquer sur le bouton ci-dessous et de recopier le c...

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées

Demande envoyée à Conseil départemental - Allier le 3 janvier 2020.

Aboutie

Cher/Chère Conseil départemental - Allier, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite r...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Landes le 22 juin 2020.

Très en retard.

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Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse de Conseil départemental - Landes le 2 mars 2021.

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Notre messagerie est protégée contre les spams et autres courriels indésirables. Elle nécessite une authentification pour que vos...

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées

Réponse de Conseil départemental - Landes le 4 mars 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

[1]Logo Bonjour, Notre messagerie est protégée contre les spams et autres courriels indésirables. Elle nécessite une authentification pour que vos...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Conseil départemental - Landes le 7 mars 2023.

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Notre messagerie est protégée contre les spams et autres courriels indésirables. Elle nécessite une authentification pour que vos...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Réponse de Conseil départemental - Landes le 26 septembre 2023.

En retard (plus de 30 jours)

[1]Logo Bonjour, Notre messagerie est protégée contre les spams et autres courriels indésirables. Elle nécessite une authentification pour que vos...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Landes le 25 janvier 2024.

Supprimée par le demandeur.

[1]Logo Bonjour, Notre messagerie est protégée contre les spams et autres courriels indésirables. Elle nécessite une authentification pour que vos...

Base de données des projets de création de voirie

Réponse de Métropole de Lyon le 30 juillet 2021.

Partiellement aboutie

[1]Secuserve [2]Humail Technology Bonjour, Votre email intitulé [SPAM] Demande au titre du droit d?accès aux documents administratifs - Base de do...

Comptes administratifs du budget principal et ses annexes

Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le 18 décembre 2019.

Aboutie

Bonjour, L'adresse e-mail de est protégée contre les spams et les virus. Les procédures de sécurité de la Région Hauts-de-France demand...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Loir-et-Cher le 13 avril 2021.

Aboutie

Bonjour Monsieur Laurent Savaete. Comme suite à votre demande portant sur l'accès aux données essentielles du département de Loir-et-Cher dans le dom...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Allier le 22 juin 2020.

Très en retard.

[1]Conseil Départemental de l'Allier Bonjour, Vous recevez ce message car vous venez de m'envoyer un email. Afin que je puisse le recevoir, une...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Somme le 17 décembre 2020.

Aboutie

Monsieur, Pour accéder à la rubrique "données essentielles", il convient de cliquer sur "annonces", en haut à gauche : vous y trouverez "les données...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Lot le 2 décembre 2020.

Aboutie

Monsieur Par message envoyé le 25 novembre 2020 au Département du Lot, vous avez demandé à recevoir communication des documents administratifs suiva...

AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID

Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le 9 septembre 2021.

Aboutie

Bonjour monsieur LEURENT Vous trouverez ci-joint les AIPD suivantes: 1. AIPD TousAntiCovid 2. AIPD TousAntiCovid Signal 3. ...