Demandes similaires à 'Données essentielles dans la commande publique' (page 12)

Demande de documents administratifs relatifs au logiciel PAVED

Réponse par Institut national de la statistique et des études économiques à LibRev Consulting le 29 mars 2022.

Information non détenue

Bonjour Je vous prie de trouver ci-joint une demande d'accès concernant le ministère de l'Intérieur. Cordialement Patrick Redor INSEE – Chef de l’un...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Tarn-et-Garonne à Laurent Savaete le 7 décembre 2020.

Aboutie

[1]https://www.ledepartement.fr/marches-publics vous allez en bas de la page, sur le tableau des consultations en cours, et vous faites "recherche a...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse par Caisse nationale des allocations familiales à Open Knowledge France le 30 mars 2023.

Information non détenue

Bonjour, Votre demande du 8 mars dernier a retenu toute mon attention. Je vous informe que nous ne disposons pas au sens strict de répertoire au se...

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste

Réponse par Mairie - Albert à Clément Pouré le 2 février 2021.

Aboutie

Madame, Monsieur, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollicités. Cordialement, Aurore CAUUET Directrice adjointe tél : [n...

Demande des notes de frais du maire de Brive

Réponse par Mairie - Brive-la-Gaillarde à Clément le 19 juillet 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1][adresse email] Nous n’avons pas trouvé l’adresse de courrier que vous avez entrée. Vérif...

AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID

Réponse par Ministère des solidarités et de la santé à Gaëtan Leurent le 9 septembre 2021.

Aboutie

Bonjour monsieur LEURENT Vous trouverez ci-joint les AIPD suivantes: 1. AIPD TousAntiCovid 2. AIPD TousAntiCovid Signal 3. ...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Deux-Sèvres à Laurent Savaete le 30 novembre 2020.

Aboutie

Monsieur, J'ai bien reçu votre demande. Elle est en cours de traitement. Cordialement. Isabelle Simonneau Responsable du Service Juridique et assur...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse par Conseil départemental - Indre à Laurent Savaete le 11 décembre 2020.

Aboutie

Monsieur, Pour faire suite à votre courriel en date du 7 décembre 2020, les données dont vous souhaitez obtenir communication sont publiées par le Dép...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Loire-Atlantique à Laurent Savaete le 1 décembre 2020.

Aboutie

Bonjour, Vous trouverez les informations demandées sur le jeu de données suivant de la plate-forme data.gouv.fr, en filtrant sur le siren du Départeme...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Var à Laurent Savaete le 2 mars 2021.

Aboutie

Courrier n° A21-03335 De : LAURENT SAVAETE BORDEAUX Le : 24/02/2021 Objet : DEMANDE RECOURS ************************************ Message comp...

Données essentielles dans la commande publique

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Puy-de-Dôme par Laurent Savaete le 8 janvier 2021.

Partiellement aboutie

Madame, Je vous remercie pour votre réponse et pour les fichiers transmis. L'export est très complet mais il ne correspond pas aux spécifications du...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse par Conseil départemental - Côtes-d'Armor à PATRON le 7 juillet 2020.

Supprimée par le demandeur.

Bonjour Madame PATRON, Suite à votre mail du 04 juin 2020, nous vous prions de trouver en pièce jointe : • le courrier de réponse à vo...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Haute-Savoie à Laurent Savaete le 30 mars 2021.

Aboutie

Cher Monsieur, Pour faire suite à votre demande de communication de document administratifs portant sur les données essentielles des marchés publics e...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Vendée à Laurent Savaete le 17 décembre 2020.

Aboutie

Bonjour M. SAVAETE, Suite à votre demande, je vous informe que les données essentielles de nos marchés sont toutes accessibles en ligne via l'adresse...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Tarn à Laurent Savaete le 16 décembre 2020.

Aboutie

Monsieur, Pour faire suite à votre demande, je vous informe que les données essentielles relatives aux marchés publics de notre collectivité so...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Bas-Rhin à Laurent Savaete le 7 décembre 2020.

Aboutie

Monsieur Savaete, Les données essentielles du Département du Bas-Rhin sont disponibles sur notre profil acheteur, Alsace Marchés Publics (https://port...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Haute-Vienne à Laurent Savaete le 18 décembre 2020.

Aboutie

Monsieur, Vous avez bien voulu demander, en application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs (abrogée), les d...

Demande de communication de document administratif relatif à l'appel d'offre du 15-01-2020 relatif à la mise en oeuvre et délivrance d'une certification en anglais pour des étudiants

Réponse par Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation à Clément Pouré le 5 février 2021.

Aboutie

Veuillez trouver ci-joint le 3ème et dernier fichier zip. Cordialement, Guillaume Souberbielle Mission des achats SAAM - Achats 1 Ministère de l'édu...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Indre-et-Loire à Laurent Savaete le 26 novembre 2020.

Aboutie

Bonjour Monsieur. Suite à votre demande du 25 novembre, je vous informe que les données essentielles sont accessibles à partir du lien suivant : [...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse par Conseil départemental - Deux-Sèvres à Laurent Savaete le 30 novembre 2020.

Aboutie

Monsieur, J'ai bien reçu votre demande. Elle est en cours de traitement. Cordialement. Isabelle Simonneau Responsable du Service Juridique et assur...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Aisne à Laurent Savaete le 26 mars 2021.

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur, Pour faire suite à votre demande, vous trouverez toutes les données essentielles de nos marchés sur le site: [1]https://www....

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Aude à Laurent Savaete le 21 décembre 2020.

Partiellement aboutie

Bonjour, Après renseignement pris auprès de la plateforme de dématérialisation, Les données essentielles sont bien disponibles (138 pages ) et consu...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Mayenne à Laurent Savaete le 2 décembre 2020.

Aboutie

Monsieur SAVAETE, Vous sollicitez la transmission des données essentielles des marchés publics et des contrats de concession pour les années 201...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse par Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées à Laurent Savaete le 26 novembre 2020.

Aboutie

Bonjour Monsieur, Les données des subventions du Département des Hautes-Pyrénées sont publiées sur notre portail open data : https://opendata.ha-py.fr...

Données essentielles des conventions de subvention

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Guadeloupe par Laurent Savaete le 10 décembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour Madame Foule, J'espère que vous allez bien et que je ne vous importune pas trop avec mes requêtes. Seriez-vous assez aimable pour transmett...