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Bonjour ,
Suite à votre demande en date du 20 mai 2022, je vous prie de trouver le nombre de PV par année concernant le nombre de verbalisations liées...
Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse par Mairie - Nantes à Clément Pouré le .
Aboutie
Bonjour,
Je fais suite à votre demande ci-dessous relative à la plateforme "Ma
Ville Mon Shopping".
Nantes Métropole n'a pas de lien direct avec c...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Val-dOise par PATRON le .
Partiellement aboutie
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Conseil départemental du Val d'Oise,
Cher Monsieur, je vous remercie pour la transmission des documents concernant le RSA....
Bonjour Madame,
Bonjour Monsieur,
Votre courriel a bien été réceptionné par la préfecture de l'Aube et orienté au service concerné.
S'il s'agit d...
Base de données des réseaux routiers
Réponse par Ministère de la Transition écologique et solidaire à Alexandre Léchenet le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
L'ensemble des données concernant le réseau routier ont fait l'objet d'une
ouverture et sont disponibles en open data. Je vous inv...
Liste des candidats aux élections législatives selon leur parti ou groupements politiques qui les soutiennent
Demande envoyée à Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique par David Libeau le .
Supprimée par le demandeur.
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication de...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Marne à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Monsieur,
j'accuse réception de votre demande, ci-dessous, relative à la
communication de l'état des indemnités prévu par l'article L. 3123-19-2-1
d...
Utilisation du logiciel Clearview AI
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par Olivier Tesquet le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour,
Une récente enquête publiée par le site américain BuzzFeed a démontré qu'entre la fin de l'année 2019 et le début de l'année 2020, le minist...
Demande d'accès données plan de relance
Réponse par Ministère des sports à Kévin Gernier le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
Vous sollicitez la communication des données de suivi du plan de relance
récoltées spécifiquement par le ministère en charge d...
Directives concernant le recrutement pour le programme BetaGouv
Réponse par Direction interministérielle du numérique à David Libeau le .
Aboutie
Monsieur Libeau,
Je ne peux donner une suite favorable à votre demande. Il n’existe en
effet pas de directive ou de document RH spécifique à la...
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre demande de données.
Afin d'orienter correctement notre recherche auprès des différentes directions de la Métropole...
Données sociodémographiques du RP à l'échelle des circonscriptions législatives
Demande envoyée à Institut national de la statistique et des études économiques par Tristan G. le .
Supprimée par le demandeur.
Cher Institut national de la statistique et des études économiques,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents admi...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à l'utilisation de logiciels d'analyse d'image par la SNCF
Réponse par Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) à Clément Pouré le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
J'ai transmis votre demande au service compétent.
Cordialement.
Yohann Brunet
Chargé de relations médias | Service de la communicati...
Bonjour Monsieur POURÉ,
J'accuse réception de votre demande de communication des documents et
leurs annexes mentionnés dans votre courriel du 27/08/...
Demande d'accès données plan de relance
Réponse par Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation à Kévin Gernier le .
Refusé.
Bonjour Monsieur,
Vous sollicitez la communication des données de suivi du plan de relance
récoltées spécifiquement par le ministère en charge d...
Données de suivi de l'épidémie Covid-19 dans les structures scolaires
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse par Julia Dumont le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher/Chère Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents adminis...
Huawei Valenciennes
Réponse par Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) à Clément Pouré le .
Aboutie
Monsieur,
Par courrier électronique en date du 28 mai 2021, vous avez sollicité la
Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL)...
Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse par Conseil départemental - Mayenne à Clément Pouré le .
Aboutie
Monsieur POURÉ,
Vous trouverez ci-joint les réponses apportées à vos demandes :
Contrats/documents liés à la mise en place de la plateforme "ma vi...
Autorisation de fermeture de la voie ferrée Penne-d’Agenais – Villeneuve-sur-Lot et Feugarolles – Condom
Réponse par Ministère de la Transition écologique et solidaire à Adrien Chaud le .
Aboutie
Bonjour M. Chaud,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le document sollicité .
En vous souhaitant bonne réception .
Bien cordialement
Flor...
Bonjour,
Je reviens vers vous concernant votre demande. Nous nous excusons pour le délai de réponse.
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2ème envoi suite à échec initial
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Sujet : Fwd: Fwd: Clément Pouré : [INTERNET] Demande au titre du droit
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Rapports écrits et documents produits lors de l'évaluation des évolutions du métier d’enseignant par le cabinet McKinsey
Réponse par Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse à Anne-Claudine Oller le .
En attente de classement
Bonjour Madame,
Par un courriel en date du 20 février 2023, vous avez sollicité sur le
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Liste noire des QR Code corrompus/bloqués par TousAntiCovid Verif
Réponse par Ministère des solidarités et de la santé à David Libeau le .
Information non détenue
Monsieur,
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Arrêté du 27-04-2017 définissant la méthodologie de calcul et la valeur des doses unités de référence des substances actives phytopharmaceutiques
Message de suivi envoyé à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation par Laurent Coudercy le .
Aboutie
A l'attention de Saj Prada du ministère en charge de l'agriculture.
Merci de votre réponse positive à ma demande.
Mon adresse mel est [email address...
Chiffres des comptages de cyclistes sur les voiries
Réponse par Communauté d'agglomération - Troyes Champagne Métropole à Nicolas Frery le .
Aboutie
-------- Message transféré --------
Sujet : Demande de communication de documents administratifs entrant
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