Demandes similaires à 'Données essentielles dans la commande publique' (page 2)

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse de Conseil départemental - Drôme le 2 mars 2021.

Aboutie

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse de Conseil départemental - Oise le 2 mars 2021.

Aboutie

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Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse de Conseil départemental - Pas-de-Calais le 2 mars 2021.

Aboutie

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PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées

Réponse de Conseil départemental - Pas-de-Calais le 13 octobre 2021.

Aboutie

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Comptes administratifs du Département de la Drôme

Réponse de Conseil départemental - Drôme le 13 décembre 2019.

Très en retard.

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Doubs le 4 juin 2020.

Erreur lors de l'envoi

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Oise le 22 juin 2020.

Très en retard.

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Isère le 22 juin 2020.

Très en retard.

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Yvelines le 22 juin 2020.

Très en retard.

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Meuse le 22 juin 2020.

Très en retard.

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Drôme le 22 juin 2020.

Très en retard.

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Loire le 22 juin 2020.

Très en retard.

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le 22 juin 2020.

Information non détenue

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Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse de Conseil départemental - Isère le 2 mars 2021.

Très en retard.

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Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse de Conseil départemental - Loire le 2 mars 2021.

Très en retard.

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Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse de Conseil départemental - Meuse le 2 mars 2021.

Très en retard.

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Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse de Conseil départemental - Yvelines le 2 mars 2021.

Très en retard.

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Jeux Olympiques 2024

Réponse de Conseil départemental - Yvelines le 25 mai 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

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PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées

Réponse de Conseil départemental - Oise le 13 octobre 2021.

Très en retard.

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Fichier IPE - Déploiement du très haut débit en Isère

Réponse de Conseil départemental - Isère le 19 mars 2021.

Très en retard.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Conseil départemental - Drôme le 7 mars 2023.

Très en retard.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Conseil départemental - Doubs le 7 mars 2023.

Information non détenue

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Conseil départemental - Loire le 7 mars 2023.

Très en retard.

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Notes de frais

Réponse de Conseil départemental - Loire le 31 mai 2023.

Saisine CADA en cours

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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Réponse de Conseil départemental - Loire le 26 septembre 2023.

En retard (plus de 30 jours)

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