Demandes similaires à 'Données essentielles dans la commande publique' (page 3)

Comptes administratifs du Département de la Drôme

Réponse par Conseil départemental - Drôme à Thomas Parisot le 13 décembre 2019.

Très en retard (plus de 6 mois)

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Cartographie et données attributaires des réseaux d'assainissement collectif

Réponse par Syndicat Mixte du Lac d'Annecy à François Lacombe le 12 avril 2021.

Aboutie

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse par Conseil départemental - Isère à Alexandre Léchenet le 2 mars 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse par Conseil départemental - Isère à PATRON le 22 juin 2020.

Très en retard (plus de 6 mois)

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse par Conseil départemental - Loire à PATRON le 22 juin 2020.

Très en retard (plus de 6 mois)

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Fichier IPE - Déploiement du très haut débit en Isère

Réponse par Conseil départemental - Isère à Tristan G. le 19 mars 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse par Conseil départemental - Drôme à PATRON le 22 juin 2020.

Très en retard (plus de 6 mois)

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse par Conseil départemental - Doubs à PATRON le 4 juin 2020.

Erreur lors de l'envoi

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Calvados à Laurent Savaete le 18 décembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur, Par deux courriels en date du 25 novembre 2020, émis à partir du site www.madada.fr, vous avez souhaité obtenir communication des documents...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Loir-et-Cher à Laurent Savaete le 13 avril 2021.

Aboutie

Bonjour Monsieur Laurent Savaete. Comme suite à votre demande portant sur l'accès aux données essentielles du département de Loir-et-Cher dans le dom...

État des indemnités

Réponse par Communauté d'agglomération - Vesoul à Alexandre Léchenet le 29 mars 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Vidéoprotection

Réponse par Mairie - Aix-les-Bains à Clément Pouré le 5 juillet 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Vidéoprotection

Réponse par Mairie - Boulogne-sur-Mer à Clément Pouré le 5 juillet 2021.

En attente de clarification

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

demande de communication des documents relatif a la video surveillance sur SETE 34200

Réponse par Conseil régional - Occitanie à catusse le 16 mars 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Chère Madame, J'accuse réception de votre demande. Vous sollicitez les documents "relatifs aux relevés de données issues de la vidéo surveillance s...

Fichier anonymisé du répertoire électoral unique (REU)

Réponse par Institut national de la statistique et des études économiques à Denis Vannier le 4 avril 2022.

Refusé.

Monsieur Vous demandez à l'Insee la production d'un fichier anonymisé à partir du Répertoire électoral unique, contenant a minima l'ensemble des...

Demande d'accès données plan de relance

Réponse par Ministère de l'Europe et des affaires étrangères à Kévin Gernier le 4 avril 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Monsieur, Votre demande en date du 31 mars 2022 concernant : « Les données de suivi du plan de relance récoltées spécifiquement par les ministèr...

Demande de documents administratifs relatifs au logiciel PAVED

Réponse par Institut national de la statistique et des études économiques à LibRev Consulting le 29 mars 2022.

Information non détenue

Bonjour Je vous prie de trouver ci-joint une demande d'accès concernant le ministère de l'Intérieur. Cordialement Patrick Redor INSEE – Chef de l’un...

Historique du REU anonymisé

Réponse par Institut national de la statistique et des études économiques à David Libeau le 12 avril 2022.

Refusé.

Monsieur Vous demandez à l'Insee la communication d'un extrait du Répertoire électoral unique. Ce répertoire contient des données à caract...

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection et à l'utilisation de logiciels d’analyses d’images sur votre réseau de transport

Réponse par Conseil régional - Occitanie à Clément Pouré le 20 mai 2021.

Information non détenue

Cher Monsieur, Vous avez sollicité la communication des documents et annexes relatifs à la vidéoprotection, à l’utilisation de la vidéoprotection int...

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Allier par Frédéric Rodrigo le 4 février 2020.

Aboutie

Cher/Chère Conseil départemental - Allier, Merci de votre retour positif. Pouvez-vous me dire si ces données sont diffusées sous licence LO (Licenc...

Notes de frais - Maire

Réponse par Mairie - Le Mans à Xavier Berne le 22 mars 2023.

En attente de réponse

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Aube à Laurent Savaete le 11 décembre 2020.

Refusé.

Bonjour, Pour chaque marché, les données essentielles sont publiées et affichées comme ci-dessous Il convient de cliquer sur le logo JSON ou X...

Données essentielles des conventions de subvention

Précision envoyée à Conseil départemental - Somme par Laurent Savaete le 17 mars 2021.

Aboutie

Bonjour, Je vous remercie pour votre réponse. J'ai pu récupérer les données recherchées. Je vous indique toutefois que le lien d'accès vers vos donn...

Etat des indemnités

Réponse par Conseil régional - Occitanie à Alexandre Léchenet le 22 mars 2021.

Aboutie

Cher Monsieur, Suite à votre demande, vous trouverez sous ce lien https://www.laregion.fr/Transparence les déclarations annuelles de transparence fin...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Ain à Laurent Savaete le 25 novembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email. Dans le cadre de la lutte contre le courrier indésirable, nous sommes protégés par l'anti-sp...