Demandes similaires à 'Données essentielles dans la commande publique' (page 3)

Vidéoprotection

Réponse de Mairie - Aix-les-Bains le 5 juillet 2021.

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Vidéoprotection

Réponse de Mairie - Ajaccio le 5 juillet 2021.

En attente de clarification

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Vidéoprotection

Réponse de Mairie - Boulogne-sur-Mer le 5 juillet 2021.

En attente de clarification

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

État des indemnités

Réponse de Communauté de communes - Haut-Chablais le 19 mars 2021.

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Arrêté d'exception pour les doubles sens cyclables

Réponse de Mairie - Mons-en-Baroeul le 8 septembre 2023.

Aboutie

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Rapports sur l'usage des armes par les PM

Réponse de Mairie - Moissac le 8 décembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

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Compte administratif 2019

Réponse de Mairie - Pélissanne le 22 janvier 2021.

Très en retard.

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Demande CADA: Ao 15-81166 / Videosurveillance

Réponse de Mairie - Mons-en-Baroeul le 6 février 2021.

Partiellement aboutie

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Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance

Réponse de Mairie - La Baule-Escoublac le 1 mars 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

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Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise SA CASD

Réponse de Mairie - L'Isle-d'Abeau le 3 mai 2021.

Information non détenue

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Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection

Réponse de Mairie - L'Isle-d'Abeau le 4 mai 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Sélestat le 16 mai 2023.

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de nous/me contacter par email pour la première fois*. Dans une démarche de protection des données de la Ville de Séles...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Ambérieu-en-Bugey le 21 avril 2023.

Très en retard.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Genas le 17 mai 2023.

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Le Creusot le 17 mai 2023.

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Barentin le 17 mai 2023.

Très en retard.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Oissel le 17 mai 2023.

Très en retard.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Étienne-du-Rouvray le 17 mai 2023.

Très en retard.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Carrières-sous-Poissy le 18 mai 2023.

Très en retard.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Sartrouville le 18 mai 2023.

Très en retard.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Châtellerault le 19 mai 2023.

Très en retard.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Clichy le 21 mai 2023.

Très en retard.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - La Garenne-Colombes le 21 mai 2023.

Très en retard.

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Demande de notes de frais

Réponse de Mairie - Châtellerault le 1 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

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Note de frais

Réponse de Mairie - Sartrouville le 1 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

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