Demandes similaires à 'Données essentielles dans la commande publique' (page 4)

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse par Conseil départemental - Ain à Laurent Savaete le 25 novembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email. Dans le cadre de la lutte contre le courrier indésirable, nous sommes protégés par l'anti-sp...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse par Conseil départemental - Gard à Laurent Savaete le 25 novembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

[1]Logo Bonjour, Mon adresse e-mail est protégée contre les spams et les virus par Mailinblack. Pour que vos messages me soient transmis, je vous i...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Gard à Laurent Savaete le 25 novembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

[1]Logo Bonjour, Mon adresse e-mail est protégée contre les spams et les virus par Mailinblack. Pour que vos messages me soient transmis, je vous i...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Tarn-et-Garonne à Laurent Savaete le 7 décembre 2020.

Aboutie

[1]https://www.ledepartement.fr/marches-publics vous allez en bas de la page, sur le tableau des consultations en cours, et vous faites "recherche a...

Elections de parents d'élèves des écoles publiques

Réponse par Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse à Arnaud Dupleix le 13 janvier 2023.

Aboutie

Monsieur Dupleix, Vous trouverez en pièce jointe la réponse à votre courriel du 21 novembre 2022 par lequel vous sollicitez la communication des...

Demande de communication de document administratif relatif à l'appel d'offre du 15-01-2020 relatif à la mise en oeuvre et délivrance d'une certification en anglais pour des étudiants

Réponse par Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation à Clément Pouré le 5 février 2021.

Aboutie

Veuillez trouver ci-joint le 3ème et dernier fichier zip. Cordialement, Guillaume Souberbielle Mission des achats SAAM - Achats 1 Ministère de l'édu...

Données essentielles dans la commande publique

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Puy-de-Dôme par Laurent Savaete le 8 janvier 2021.

Partiellement aboutie

Madame, Je vous remercie pour votre réponse et pour les fichiers transmis. L'export est très complet mais il ne correspond pas aux spécifications du...

Demande d'accès données procedure études en france

Réponse par Ministère de l'Europe et des affaires étrangères à A. ERBAYAV le 26 octobre 2022.

Refusé.

Bonjour, Votre demande en date du 2 août 2021 concernant d'accès aux données des procédures liées aux études en France est bien parvenue au ministère...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Deux-Sèvres à Laurent Savaete le 30 novembre 2020.

Aboutie

Monsieur, J'ai bien reçu votre demande. Elle est en cours de traitement. Cordialement. Isabelle Simonneau Responsable du Service Juridique et assur...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse par Conseil départemental - Ain à PATRON le 22 juin 2020.

Très en retard (plus de 6 mois)

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email. Dans le cadre de la lutte contre le courrier indésirable, nous sommes protégés par l'anti-sp...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse par Conseil départemental - Ain à Alexandre Léchenet le 2 mars 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email. Dans le cadre de la lutte contre le courrier indésirable, nous sommes protégés par l'anti-sp...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Loire-Atlantique à Laurent Savaete le 1 décembre 2020.

Aboutie

Bonjour, Vous trouverez les informations demandées sur le jeu de données suivant de la plate-forme data.gouv.fr, en filtrant sur le siren du Départeme...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse par Conseil départemental - Gard à PATRON le 22 juin 2020.

Très en retard (plus de 6 mois)

[1]Logo Bonjour, Mon adresse e-mail est protégée contre les spams et les virus par Mailinblack. Pour que vos messages me soient transmis, je vous i...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse par Conseil départemental - Gard à Alexandre Léchenet le 2 mars 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

[1]Logo Bonjour, Mon adresse e-mail est protégée contre les spams et les virus par Mailinblack. Pour que vos messages me soient transmis, je vous i...

Communication du Répertoire électoral unique (REU)

Réponse par Institut national de la statistique et des études économiques à Denis Vannier le 7 avril 2022.

Refusé.

Monsieur Vous demandez à l'Insee la communication du Répertoire électoral unique. Ce fichier contient des données à caractère personnel sus...

Echange avec l'entreprise CMA CGM (Irak)

Réponse par Ministère de l'Europe et des affaires étrangères à Andrea Glioti le 3 août 2022.

Refusé.

Monsieur, Je vous prie de trouver, ci-joint, un courrier à votre attention faisant suite à vos demandes d’accès aux documents administratifs des...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Vendée à Laurent Savaete le 17 décembre 2020.

Aboutie

Bonjour M. SAVAETE, Suite à votre demande, je vous informe que les données essentielles de nos marchés sont toutes accessibles en ligne via l'adresse...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Haute-Savoie à Laurent Savaete le 30 mars 2021.

Aboutie

Cher Monsieur, Pour faire suite à votre demande de communication de document administratifs portant sur les données essentielles des marchés publics e...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Tarn à Laurent Savaete le 16 décembre 2020.

Aboutie

Monsieur, Pour faire suite à votre demande, je vous informe que les données essentielles relatives aux marchés publics de notre collectivité so...

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Pyrénées-Atlantiques par Frédéric Rodrigo le 4 février 2020.

Aboutie

Cher/Chère Conseil départemental - Pyrénées-Atlantiques, Permettez-moi de vous relancer sur cette demande pour laquelle je n’ai pas obtenue de répons...

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Pyrénées-Atlantiques par Frédéric Rodrigo le 4 février 2020.

Aboutie

Cher/Chère Conseil départemental - Pyrénées-Atlantiques, Permettez-moi de vous relancer sur cette demande pour laquelle je n’ai pas obtenue de répons...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Bas-Rhin à Laurent Savaete le 7 décembre 2020.

Aboutie

Monsieur Savaete, Les données essentielles du Département du Bas-Rhin sont disponibles sur notre profil acheteur, Alsace Marchés Publics (https://port...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Aude à Laurent Savaete le 21 décembre 2020.

Partiellement aboutie

Bonjour, Après renseignement pris auprès de la plateforme de dématérialisation, Les données essentielles sont bien disponibles (138 pages ) et consu...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Indre-et-Loire à Laurent Savaete le 26 novembre 2020.

Aboutie

Bonjour Monsieur. Suite à votre demande du 25 novembre, je vous informe que les données essentielles sont accessibles à partir du lien suivant : [...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse par Conseil départemental - Deux-Sèvres à Laurent Savaete le 30 novembre 2020.

Aboutie

Monsieur, J'ai bien reçu votre demande. Elle est en cours de traitement. Cordialement. Isabelle Simonneau Responsable du Service Juridique et assur...