Demandes similaires à 'Données essentielles dans la commande publique' (page 8)

Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Oise le .

Aboutie

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaiterai recevoir communication...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Orne le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaiterai recevoir communication...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Pyrénées-Atlantiques le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaiterai recevoir communication...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Réunion le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaiterai recevoir communication...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Saône-et-Loire le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaiterai recevoir communication...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Seine-et-Marne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaiterai recevoir communication...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaiterai recevoir communication...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Tarn le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaiterai recevoir communication...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Tarn-et-Garonne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaiterai recevoir communication...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Territoire de Belfort le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaiterai recevoir communication...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Val-de-Marne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaiterai recevoir communication...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Val-d’Oise le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaiterai recevoir communication...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Vosges le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaiterai recevoir communication...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Yonne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaiterai recevoir communication...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Yvelines le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaiterai recevoir communication...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Pas-de-Calais le .

Aboutie

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaiterai recevoir communication...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Var le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaiterai recevoir communication...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Collectivité territoriale de Corse le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaiterai recevoir communication...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Haute-Loire le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaiterai recevoir communication...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Sarthe le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaiterai recevoir communication...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil départemental - Vienne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaiterai recevoir communication...
Demande de communication de document administratif relatif à l'appel d'offre du 15-01-2020 relatif à la mise en oeuvre et délivrance d'une certification en anglais pour des étudiants
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Aboutie

Veuillez trouver ci-joint le 3ème et dernier fichier zip. Cordialement, Guillaume Souberbielle Mission des achats SAAM - Achats 1 Ministère de l'édu...
Appel d'offres relatif aux caméras-piétons
Réponse de Service de l’achat de l’innovation et de la logistique du ministère de l’intérieur le .

Aboutie

Pour info, les documents dans un format lisible, ainsi que l'avis de la CADA sur le sujet. De nombreuses informations sont manquantes, sous prétexte...
Accord-cadre relatif à des prestations d’accompagnement pour l’élaboration et la mise en œuvre d’un plan d’économies budgétaires liées aux achats
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

  Monsieur,   Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièce jointe les pièces contractuelles (cahiers des clauses administratives générales...
Appel d'offres France 2030 Bleu, blanc, bouge
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur,   Je vous prie de trouver en pièces-jointes les documents demandés.   Bien cordialement, Chloé Poirot   Chloé Poirot...