Demandes similaires à 'Données essentielles dans la commande publique' (page 19)

Travaux de voirie réalisés sur la Rue Claude Michel à Oullins
Réponse de Métropole de Lyon le .

Aboutie

Monsieur, Votre demande de données a retenu toute l’attention des services de la Métropole de Lyon qui se sont mobilisés pour vous transmettre les doc...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Information non détenue

Madame, Monsieur,   Par la présente, je reviens vers vous suite à votre demande de communication du répertoire d’informations publiques (RIP) du Dép...
Données de verbalisation de piétons par années
Réponse de Mairie - Beaumont 63032-01 le .

Aboutie

Madame, Monsieur,  Par un courriel daté du 13 octobre 2023, vous sollicitez nos services en vue de la communication des données de verbalisations con...
Données de verbalisation EDPM par années
Réponse de Mairie - Beaumont 63032-01 le .

Aboutie

Madame, Monsieur,  Par un courriel daté du 13 octobre 2023, vous sollicitez nos services en vue de la communication des données de verbalisations con...
Données de verbalisation de cyclistes par années
Réponse de Mairie - Beaumont 63032-01 le .

Aboutie

Madame, Monsieur,  Par un courriel daté du 13 octobre 2023, vous sollicitez nos services en vue de la communication des données de verbalisations con...
Analytics TousAntiCovid
Recours amiable envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Analytics TousAntiCovid' d'accès aux i...
Données de verbalisation d’excès de vitesse par années
Réponse de Mairie - Beaumont 63032-01 le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Par un courriel daté du 13 octobre 2023, vous sollicitez nos services en vue de la communication des données de verbalisations conc...
Données de mesure de vitesse des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Beaumont 63032-01 le .

Aboutie

Madame, Monsieur,  Par un courriel daté du 16 octobre 2023, vous sollicitez nos services en vue de la communication des mesures de vitesse des radars...
Données de verbalisation de stationnement par années
Réponse de Mairie - Beaumont 63032-01 le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Par un courriel daté du 13 octobre 2023, vous sollicitez nos services en vue de la communication des données de verbalisations conc...
Demande de communication relative à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Millau le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Mairie - Montpellier le .

Très en retard.

Monsieur,   Cette adresse est destinée aux demandes relatives au données personnelles dans le cadre des disposition du RGPD et de la loi Informati...
Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Réponse de Mairie - Montpellier le .

Très en retard.

Monsieur,   Cette adresse est destinée aux demandes relatives au données personnelles dans le cadre des disposition du RGPD et de la loi Informati...
Signalements via "Allo Mairie Ecoles" ou "EasyVista"
Recours amiable envoyé à Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Fichier IPE - Déploiement du très haut débit en Isère
Réponse de Conseil départemental - Isère le .

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Aix-les-Bains le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Très en retard.

Madame, monsieur, Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’ad...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .

Aboutie

Bonjour,   Par mail du 27 février, vous avez demandé la communication de la liste des subventions accordées par le Département d’Ille-et-Vilaine s...
Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Bonjour Monsieur,   Je reviens vers vous concernant votre demande ci-dessous portant sur la communication des documents suivants : "- Les arrêté...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Guyane le .

Aboutie

Bonjour, Suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint les listes liées aux subventions accordées par la CTG pour les exercice 2021, exercice 2022...
Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Boulogne-Billancourt le .

Aboutie

Bonjour Monsieur,   Par délibération du 11 juin 2020, le conseil municipal a décidé de fixer les indemnités pour frais de représentation du maire...
Diffusion de la base de données BASOL
Recours amiable envoyé à Ministère de la Transition écologique et solidaire le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Ministère de la Transition écologique et solidaire, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administr...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Essonne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur, Vous avez sollicité par le biais d'une plateforme de demande d'accès aux documents administratifs, la communication des rapport sur l'empl...
Demande d'accès données plan de relance
Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Demande d'accès données plan de relance
Demande envoyée à Ministère de l'action et des comptes publics le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Demande d'accès données plan de relance
Demande envoyée à Ministère de la culture le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...