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2023 par laquelle vous avez sollicité communication de...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Orvault le .
En attente de classement
Bonjour,
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Notes de frais des élus de la Communauté d'agglomération Evreux Portes de Normandie
Réponse de Communauté d'agglomération - Evreux Portes de Normandie le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande ci-dessous, reçue le 17 août 2023
par voie électronique et nous acceptons de vous fou...
Liste des caméras de vidéosurveillance
Réponse de Mairie - Liévin le .
Demande de recours gracieux effectuée
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
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Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, vous trouverez ci-joint l'état annuel des indemnités de toute nature.
Cordialement
Aurore DENIS
Responsab...
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Livrables et bons de commande émis par et pour le cabinet McKinsey au sujet de la vaccination contre le Covid19
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
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Regroupement familial de ressortissants afghans
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant
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bonjour monsieur
comme suite à votre demande
cdt
Dominique GAUDIN
Responsable service Juridique
Correspondant CADA
Site de Poitiers
Directio...
Dans le cadre du Processus de Khartoum, compte-rendus des réunions tenues à l'initiative du Ministère du l'Intérieur et des activités de Civipol
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Partiellement aboutie
Madame,
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à la communication de documents relatifs à l'activité de Civipol d...
Liste des logements vacants (données LOVAC)
Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
Refusé.
Monsieur,
Par un courriel du 4 janvier 2023 adressé à la personne responsable de
l’accès aux documents administratifs et aux informations environnem...
Monsieur,
Votre demande a été transférée au service concerné pour traitement.
Bien cordialement,
Cécile Monmarqué
Responsable Pôle Assurance
Référe...
Échanges entre le ministère et Arkema
Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
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lequel vous demandez la communication des documents ou informations...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Très en retard.
Chère Madame,
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Réponse de Conseil départemental - Cher le .
Aboutie
Bonjour,
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Dans cette attente, vous pouvez contacter mes collègues :
- du p...
Bonjour monsieur Gernier,
Suite à l'avis de la CADA du 21 juillet 2022, je vous prie de trouver ci-joint, l'état des indemnités des élus tel qu'il est...
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Aboutie
Bonjour,
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certificat de dépôt de données brutes de biodiversité de l'étude environnementale du parc EMR de Dunkerque
Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
Information non détenue
Bonjour,
Vous trouverez en PJ la réponse à votre demande.
Bien cordialement
Le bureau 3A de la DGEC
Le 21/07/2023 à 10:34, Prada - SG/DAJ/AJAG...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Cloud le .
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Madame, Monsieur,
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Demande des données sur les appels au poste de police concernant les faits de stationnement de véhicule motorisé sur aménagement cyclable
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Bonjour,
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Monsieur,
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Liste des feux tricolores disposant de panneaux de signalisation de type "M12"
Réponse de Mairie - Lille le .
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Fiche de registre et AIPD de la plateforme "Parcours insertion emploi"
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Saisine CADA en cours
Avis CADA n° 20235476 du 12 octobre 2023 :
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