Demandes similaires à 'Données essentielles dans la commande publique' (page 13)

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .

En retard (plus de 30 jours)

Monsieur, bonjour, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint un courrier à votre attention. Vous en souhaitant bonne réception. Le Départeme...
Inventaire de la signalisation tricolore
Demande envoyée à Mairie - Annecy 74010-01 le .

Partiellement aboutie

Chère Mairie d'Annecy, A l'attention de M Aurélien Modurier. En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administra...
Bonjour,     Pour faire suite à votre demande de communication de documents administratifs (cf. mail reproduit ci-dessous), je vous invite à vou...
Bonjour Madame,   Votre demande de communication de documents administratifs a été traitée par nos services. Nous vous invitons à nous transmett...
Madame, Monsieur, Vous trouverez ces informations sur le site internet du Département. https://www.aude.fr/donnees-essentielles-des-subventions-super...
Bonjour, En réponse à votre mail du 26 septembre dernier, je vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier en pièce jointe. Bien cordial...
Monsieur, Par courriel du 2 mars 2021, vous avez sollicité mes services afin d’obtenir communication de l’état des indemnités de toute nature perçues...
A l'attention de Saj Prada du ministère en charge de l'agriculture. Merci de votre réponse positive à ma demande. Mon adresse mel est [email address...
        Bonjour,         Madame, Monsieur         Comme suite à votre demande je porte à votre connaissance les éléments suivants :         - Il...
Bonjour,   Par un courriel du 28 août 2023, vous avez sollicité les services du ministère de la Justice pour obtenir communication : • du règlem...
Bonjour Monsieur LECHENET,   Comme suite à votre demande, vous trouverez ci-joint l’état annuel 2020 des indemnités perçues par les conseillers dé...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Charente le .

Partiellement aboutie

Monsieur le Président du Conseil départemental de la Charente, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Bas-Rhin le .

Partiellement aboutie

Monsieur le Président du Conseil départemental du Bas-Rhin, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais je...
Sanctions des personnes au RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Loire-Atlantique le .

Partiellement aboutie

Cher Monsieur, Nous réalisons actuellement une enquête nationale sur la manière dont les départements mettent en œuvre la loi sur le RSA avec une att...
Monsieur le Président du Conseil départemental des Hauts-de-Seine, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA...
Demande CADA: Ao 15-81166 / Videosurveillance
Réponse de Mairie - Mons-en-Baroeul le .

Partiellement aboutie

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Bonjour Monsieur DRAUCOURT,   Je reviens vers vous suite à votre demande de communication de documents administratifs.   I/ Sur la demande de...
Bonjour, Suite à votre demande de communication de documents, vous trouverez ci-joint le nombre de sorties et de sanctions prononcées pour les années...
Bonjour, Les conseillers communautaires ont été informés hier, comme convenu par le CGCT, des indemnités perçues par les élus au titre de leur mandat....
Bonjour Mme GUEROUT, Rien n'a été blanchi dans notre envoi comme il peut être constaté dans nos envois : il y a visiblement un problème avec votre sit...
Bonjour   Veuillez trouver ci-joint l’AIPD de TousAntiCovid. Sachez toutefois que certaines parties ont été toutefois masquées pour des raisons de...
Bonjour Monsieur, L'ensemble des données concernant le réseau routier ont fait l'objet d'une ouverture et sont disponibles en open data. Je vous inv...
Bonjour, En réponse à votre demande, vous trouverez en pièces jointes la liste des subventions accordées par la Ville de Nantes pour les années 2021...
Données de verbalisation EDPM par années
Réponse de Mairie - Aubière le .

Aboutie

Bonjour en réponse à votre demande je vous informe que nous n'avons pas effectué de verbalisations concernant les piétons et les EDPM. A ce jour, les...
Bonjour,   Par courriel en date du 26 octobre 2019, vous sollicitez la communication des documents administratifs suivants :                    ...