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Modalités acceuil services étranger
Réponse par Préfecture - Côte-d'Or à Delmotte Roman le .

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur Nous accusons réception de votre demande. Une réponse vous sera apportée dans les meilleurs délais par le service compétent. Bien...
Bonjour, Pour faire suite à votre demande vous trouverez joins les données de localisation des points d’apport volontaire. (Format numérique csv et sh...
Structure de la base de données des généalogies félines
Demande de recours envoyée à Livre Officiel des Origines Félines par Théo-Paul HAEZEBROUCK le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Livre Officiel des Origines Félines, N'ayant pas eu de retour suite à ma première sollicitation, je me permets de vous relancer. Sans nouv...
Bonjour Monsieur Léchenet,   Comme suite à votre mail ci-dessous en date du 02/03/21, je vous transmets ci-joint l’état des indemnités des Elus du...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture de l'Orne à Clément Pouré le .

En attente de classement

Bonjour Monsieur Pouré, Pour faire suite à votre demande de consultation de documents administratifs en date du 27 août 2021 et présente infra. Le...
données issues des conventions Androméde
Demande envoyée à Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse par Laurent Coudercy le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, et...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse par Préfecture - Lot-et-Garonne à Alexandre Léchenet le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour, Nous accusons réception de votre message, qui a été transmis au service compétent. Cordialement, Pôle juridique et contentieux intermin...
Instructions données à Doctolib concernant la vaccination Covid
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé par David Libeau le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse par Préfecture - Manche à Alexandre Léchenet le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Votre courriel a bien été réceptionné par la Préfecture de la Manche puis transféré au service concerné. Restant à votre service, Cord...
Bonjour Monsieur, Vous avez saisi le ministère chargé de l'éducation nationale d'une demande de communication du code source de l'algorithme Affelnet-...
Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Monsieur,   Pour répondre à votre demande de communication d'actes administratifs, je vous informe que nous n'avons pas d'autorisation d'i...
Monsieur le Maire, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je so...
Bonjour,   Vous trouverez, ci-joint, le document demandé.   Bien cordialement,   Stéphanie Frain Cheffe du bureau du droit des données et...
Nombre d’euthanasie dans les fourrières
Réponse par Mairie - Paris à Adamczewski le .

En attente de clarification

Bonjour, Je vous fais suivre une demande de Mme ADAMCZEWSKI. Bien cordialement. Charles CHENEL Référent CADA pour la Ville de Paris [adresse email]...
Expérimentation Cadense

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Votre demande a bien été reçue et a été adressée aux services compétents. Bien cordialement -----Message d'origine----- De : Clément Pouré...
Historique des volumes collectés en déchetteries
Demande envoyée à Grand Annecy par François Lacombe le .

Aboutie

Cher Grand Annecy, A l'attention de Mme Frédérique Lardet, Sans interférer avec de précédentes demandes de ma part en cours de traitement, je souhai...
Monsieur, La direction des affaires juridiques des ministères financiers et la DITP nous ont transmis votre demande de communication du rapport de B...
Appel d'offre 20-92883
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé par La Quadrature du Net le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, l'asso...
Attentats terroristes déjoués
Réponse par Ministère de l'Intérieur à David Libeau le .

Aboutie

Monsieur LIBEAU, Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe le document dont vous avez sollicité la communication par courriel du 8 septemb...
Bonjour Monsieur, Pour faire suite à votre demande, vous trouverez ci-contre l'arrêté préfectoral de février 2020 portant autorisation d'un système de...
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse par Mairie - Limoges à Kévin Gernier le .

Aboutie

Vous avez adressé une demande électronique à la Ville de Limoges. Le présent accusé d’enregistrement (que nous vous invitons à conserver) atteste de...
Etat des indemnités
Réponse par Mairie - Grenoble à Alexandre Léchenet le .

Aboutie

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