Demandes similaires à 'Données essentielles dans la commande publique' (page 20)

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse par Conseil départemental - Morbihan à Alexandre Léchenet le 8 décembre 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour, Vous avez envoyé un courriel à l’adresse [adresse email]. Cette adresse n’est plus valide. Pour contacter le Département du Morbi...

Demande d'accès données plan de relance

Réponse par Ministère des sports à Kévin Gernier le 26 avril 2022.

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur, Vous sollicitez la communication des données de suivi du plan de relance récoltées spécifiquement par le ministère en charge d...

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste

Réponse par Métropole - Nantes à Clément Pouré le 27 janvier 2021.

Partiellement aboutie

Bonjour, Nous avons bien reçu votre relance relative à votre demande de communication de documents au sujet de la plateforme "Ma ville, mon shoppin...

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste

Réponse par Mairie - Antony à Clément Pouré le 26 novembre 2020.

Aboutie

Bonjour, Cette plateforme n'a pas encore été mise en place sur la Ville. Dès que ce sera le cas, je ne manquerai pas de vous adresser les documents sol...

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance

Réponse par Mairie - Coquelles à Eda le 13 avril 2021.

Aboutie

Bonjour, Suite à votre demande, veuillez-trouver ci-joint les arrêtés préfectoral au format PDF. Vous en souhaitant bonne réception, Cordialement,...

Objectif de clustering de la population française

Réponse par Institut national de la statistique et des études économiques à lalanne Jean-Guillaume le 12 janvier 2021.

Refusé.

Monsieur Ne souscrivant pas aux conditions imposées par la site Madada.fr rappelées ci-dessous, je vous prierais d'adresser votre demande par le...

Demande de documents administratifs relatif au rapport de la Cours des Comptes "Les polices municipales"

Réponse par Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) à Clément Pouré le 30 avril 2021.

Aboutie

Bonjour, Votre demande a bien été transmis au service concerné. Cordialement. Yohann Brunet Chargé de relations médias | Service de la commun...

Rapports de l'audit des ecoles

Demande envoyée à Mairie - Marseille par Jean-Claude Gaudin le 14 octobre 2020.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Mairie - Marseille, Bonjour camarades, Je m'ennuie à Saint zacharie, avec le recul, je me demande si nous avons bien fait notre possible p...

Rapports sur l'usage des armes par les PM

Réponse par Préfecture - Isère à Alexandre Léchenet le 7 décembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, J'accuse bonne réception de votre demande de communication de documents administratifs que j'ai redirigée vers le service métier, compétent...

Système de vidéosurveillance de la ville de Poissy

Demande envoyée à Mairie - Poissy par Emeric Vallespi le 10 mars 2021.

Envoyée par courrier postal.

A l'attention de : Madame DE FREITAS (PRADA) à défaut, à l’attention de M. le Maire Madame, Je me permets de vous contacter en votre qualité de Pe...

Rapport sur l'activité des commissions départementales de vidéoprotection

Réponse par Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) à Clément Pouré le 7 novembre 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Votre demande a bien été transmise au service concerné. Nous revenons vers vous dès que possible. Cordialement. Yohann Brunet Chargé...

Données de consommation électrique des bâtiments publics du Grand Annecy

Demande envoyée à Grand Annecy par François Lacombe le 26 mars 2021.

Aboutie

Cher/Chère Grand Annecy, Sans interférer avec de précédentes demandes de ma part en cours de traitement, j'essaie ce service sur ce nouveau sujet....

Documents relatifs à l'installation de caméras de surveillance à Peltre

Demande envoyée à Mairie - Peltre par I-Volve le 17 novembre 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, J'ai pris connaissance, dans le dernier bulletin municipal, du lancement de la consultation pour le marché de travaux et de mainten...

Demande de documents relatif au laboratoire de l'IA

Demande envoyée à Régie autonome des transports parisiens par Clément Pouré le 27 avril 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance

Réponse par Mairie - Nantes à Eda le 15 mars 2021.

Aboutie

Bonjour, En réponse à votre de demande de communication, je vous prie de trouver ci-joint l'arrêté préfectoral autorisant l'installation d'un systèm...

Base des Conseillers Techniques Sportifs

Réponse par Ministère des sports à Rémi Dhalluin le 22 avril 2021.

Information non détenue

Bonjour M. Dhalluin, Votre demande de communication a bien été transmise aux services du ministère des sports. Je me permets cependant de vous ind...

Rapport complet de l'Audit du bâti des écoles de Marseille

Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille par Cécile Baron le 5 mars 2021.

Partiellement aboutie

Chère Mairie - Marseille, J'ai effectué une demande le 27 janvier 2021 que vous trouverez ici : https://madada.fr/demande/rapport_complet_de_laudit_du...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse par Collectivité de Corse à PATRON le 29 juin 2020.

Très en retard (plus de 6 mois)

La remise a échoué pour ces destinataires ou listes de distribution : [1][adresse email] La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut...

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste

Réponse par Mairie - Nantes à Clément Pouré le 2 décembre 2020.

Aboutie

Bonjour, Je fais suite à votre demande ci-dessous relative à la plateforme "Ma Ville Mon Shopping". Nantes Métropole n'a pas de lien direct avec c...

Liste des feux tricolores disposant de panneaux de signalisation de type "M12"

Réponse par Mairie - Lille à Bastien Deceuninck le 25 mai 2020.

Aboutie

Bonjour, Pour faire suite à votre demande, vous trouverez ci-joint l'arrêté en vigueur réglementant les carrefours à feux tricolores lillois, dans le...

Demande de communication des coordonnées PRADA

Réponse par Direction interministérielle du numérique à eda le 22 janvier 2021.

Aboutie

Bonjour, Vous trouverez ci-dessous les coordonnées de la PRADA pour la DINUM : Jérôme GOLDENBERG Direction des affaires juridiques des ministères éco...

Contrôle CNIL

Réponse par Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) à Clément Pouré le 7 novembre 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Votre demande a bien été transmise au service concerné. Nous revenons vers vous dans les meilleurs délais. Cordialement. Yohann Brun...

Etat des indemnités

Réponse par Mairie - Nantes à Alexandre Léchenet le 15 avril 2021.

Aboutie

Bonjour, En réponse à votre demande de communication de l'état des indemnités des élus du conseil municipal de Nantes, je vous informe que ceux-ci s...

Liste des logements vacants (données LOVAC)

Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et solidaire par Johan le 24 décembre 2022.

Refusé.

Madame, Monsieur En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...

Historique du REU anonymisé

Précision envoyée à Institut national de la statistique et des études économiques par David Libeau le 11 avril 2022.

Refusé.

Merci pour votre rapide réponse. Vous ne gardez aucune trace des radiations ou changement d'inscription ? A défaut d'historique il serait intéressa...