Demandes similaires à 'Données essentielles dans la commande publique' (page 9)

Bonjour Monsieur Pouré, Suite à votre démarche auprès de la CADA, veuillez trouver via le lien de téléchargement ci-dessous les documents relatifs à l...
Mobilier urbain
Réponse par Métropole de Lyon à coulombel le .

Aboutie

Bonjour, Nous avons bien reçu votre demande de données. Afin d'orienter correctement notre recherche auprès des différentes directions de la Métropole...
Solution safe city fournie par la société DAHUA
Demande envoyée à Mairie - Brienon-sur-Armançon par Olivier Tesquet le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Depuis 2019, votre commune est équipée d'une solution safe city commercialisée par la société DAHUA. En application de la loi n° 78-575 du...
Liste des défibrillateurs
Réponse par Mairie - Paris à Donat ROBAUX le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour, Votre demande a été transmise aux correspondants CADA (Direction des affaires juridiques) de la Ville de Paris. Cordialement. -----Messa...
Bonjour Monsieur, Je fais suite à votre demande de communication de documents administratifs en date du 18 novembre 2019 et vous informe qu'elle a été...
Bonjour Monsieur BERGEOT, Vous trouverez, ci-joint, la réponse du SIBA à votre requête ainsi que le lien ci-après pour un accès en flux WMS aux donnée...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Gard à PATRON le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour,   Nous avons bien reçu votre courriel et transmis celui-ci à la Direction du Conseil Départemental du Gard compétente pour traiter votre...
Madame, bonjour, En réponse à votre demande, vous trouverez en pièces jointes deux états statistiques reprenant l'intégralité des informations consol...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental des alpes maritimes à PATRON le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour Madame, Nous accusons réception de votre demande concernant la communication d’informations statistiques ou chiffrées relatives au dispositif...
Bonjour, Les chroniques de données de prélèvement ne sont bancarisées l'agence de l'eau qu'à l'échelle annuelle, dans le cadre de redevances pour le pr...
Comptes administratifs de la Région Auvergne-Rhone-Alpes
Réponse par Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes à Thomas Parisot le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour monsieur PARISOT, Votre demande a été transmise à la personne responsable de l'accès aux documents administratifs et des questions relatives...
Bonjour, Je transmets votre demande au service en charge de la transmission de ce type de documents. Nous revenons vers vous le plus rapidement possib...
CADA Appel d'offre: 18-141225
Réponse par Ministère de l'Intérieur à La Quadrature du Net le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Votre demande a été transmis au service compétent pour traitement. Bien cordialement. Le secrétariat de La PRADA Pour une administrati...
Bonjour, Votre demande a été transmise aux correspondants CADA (Direction des affaires juridiques) de la Ville de Paris. La présente adresse mail g...
Message d'alerte généré automatiquement par la messagerie des Ministères sociaux Attention le message répond à la restriction suivante : - contient...
Bilan annuel des radars 2018 à 2020
Réponse par Ministère de l'Intérieur à Samuel Goëta le .

Signaler à l'attention de l'administrateur

Bonjour Monsieur, Vous avez saisi la PRADA afin d'obtenir des informations concernant les bilans annuels des radars de 2018 à 2019. Pour informati...
Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
Message de suivi envoyé à Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine par Pascal Romain le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour Mne Ancarola, J'ai bien reçu votre procédure de consultation du site des délibérations du conseil régional sur ma boîte email personnelle. Je...
Bonjour Madame,   Votre demande de communication de documents administratifs a été traitée par nos services. Nous vous invitons à nous transmett...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Doubs à PATRON le .

Erreur lors de l'envoi

This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr. I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or more recipient...
Bonjour monsieur, Je fais suite à votre demande ci-dessous. Cette demande relève de la compétence de police de l'eau de la DDT de la Drôme que je...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Indre à PATRON le .

Supprimée par le demandeur.

Bonjour,   Suite à votre demande formulée par courriel le 22 juin dernier (message ci-dessous), le Département est en mesure de vous apporter les...
A l'attention de Saj Prada du ministère en charge de l'agriculture. Merci de votre réponse positive à ma demande. Mon adresse mel est [email address...
Permissions de voiries accordées
Réponse par Métropole de Lyon à Romain Bochet le .

En attente de clarification

Bonjour Monsieur, La Métropole de Lyon accuse enregistrement de votre demande du 06/12/2019 qui a été transmise au service compétent. Nous vous inform...
Bonjour Monsieur AL DANDACHI,   En application des disposition du titre Ier du livre III du code des relations entre le public et l’administration...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Hérault à PATRON le .

Information non détenue

De : Meunier Fabienne Envoyé : jeudi 23 juillet 2020 18:56 À : Morere Nicole Cc : Valarie Irina Objet : TR: Demande de recours de Demande au titre...