Demandes similaires à 'Données essentielles dans la commande publique' (page 10)
Bonjour Monsieur BERNE,
Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance de la lettre ci-jointe.
Bien cordialement,
Frédéric PELTRIAUX
Chef du s...
Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique
Réponse de Mairie - Calais le .
Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur, bonjour,
En raison du volume des documents concernés et de leur ancienneté, les services de la ville de Calais mettent tout en œuvre pour as...
Bonjour M. BERTHOLD
Merci pr votre retour, je vous confirme avoir communiqué ce jour votre demande à la Ville de Lyon
Cordialement
Lucie BINETRUY...
Bonjour,
Vous trouverez cette nomenclature sur le site internet du ministère de la justice, au lien suivant : https://www.justice.gouv.fr/documentatio...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Somme le .
Aboutie
Madame,
Vous me faites part de votre difficulté à lire le fichier qui vous a été
adressé en réponse à votre demande et désignez un fichier Word. Or,...
Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Conseil Départemental de Vaucluse le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Loir-et-Cher le .
Partiellement aboutie
Bonjour Madame,
En réponse à votre demande, vous voudrez bien trouver en PJ lesdits
documents au format Excel
Vous en souhaitant bonne réception
Bi...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Aube le .
Information non détenue
Bonjour,
Je fais suite à votre mail ci-dessous et vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier en pièce jointe.
Bien cordialement,
Mar...
Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
Réponse de Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .
Très en retard.
Bonjour,
Nous accusons bien réception de votre demande. Cependant, la position de la Région est de transmettre ces informations sur des adresses mails...
Bilan annuel des radars 2018 à 2020
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Signaler à l'attention de l'administrateur
Bonjour Monsieur,
Vous avez relancé la PRADA afin d'obtenir des informations concernant les
bilans annuels des radars de 2018 à 2020.
Pour informa...
Bonjour monsieur LECHENET,
Après consultation de la police municipale de Basse-Terre, il n'y a pas eu
de rapport établi étant donné que les deux pis...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Gers le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Comme indiqué dans mon mail de réponse à votre demande initiale, l'art.
L.311-2 du CREPA indique, nonobstant les dispositions de l'art. L...
Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Réponse de Mairie - Marseille le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Veuillez trouver, ci-joint, un courrier à votre attention ainsi que la
pièce jointe afférente.
Cordialement.
Le 24...
Subventions accordées depuis 2000 par année et par structure bénéficiaire par la ville de Roubaix
Réponse de Mairie - Roubaix le .
Aboutie
Bonjour Monsieur
Je ne vous ai pas oubliée
Ma nouvelle collègue est en train de mettre en forme le fichier.
Nous vous le transmettrons avant la fin...
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Nord le .
Partiellement aboutie
M. HOFFMANN,
Je vous remercie de la réponse que vous m'avez apportée.
Après consultation du site "Nord Evasion", j'ai pu constater que les données...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Val-dOise le .
Partiellement aboutie
Cher/Chère DELILLE Eric,
Conseil départemental du Val d'Oise,
Cher Monsieur, je vous remercie pour la transmission des documents concernant le RSA....
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Allier le .
Aboutie
Cher/Chère Conseil départemental - Allier,
Merci de votre retour positif.
Pouvez-vous me dire si ces données sont diffusées sous licence LO (Licenc...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Marseille le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
Veuillez trouver, en pièces jointes, un courrier à votre attention ainsi
que les pièces jointes afférentes.
Bien cordialemen...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Recours amiable envoyé à Conseil départemental des Alpes-Maritimes le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher Conseil départemental des alpes maritimes - BAL
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Oise le .
Très en retard.
Conseil départemental de l'Oise,
Madame Amelys FERRER,
Bonjour,
j'ai bien reçu les documents et je vous en remercie.
Cependant, il ne s'agit pas...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Aboutie
Bonjour,
Je vous remercie pour ces précisions.
Je transfère votre demande à la Direction concernée et je reviens vers vous rapidement.
Bien à vous
[e...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le .
Supprimée par le demandeur.
Bonjour,
Veuillez trouver ci-joint la réponse à votre demande de communication d'information complémentaire.
Bien cordialement,
Conseil départementa...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Loire-Atlantique le .
Supprimée par le demandeur.
Bonjour,
Merci pour votre réponse.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées.
PATRON
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Manche le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Je vais collecter rapidement les rapports qui ne m'ont pas encore été
transmis et vous les envoyer.
Toutefois je vous informe qu'il y a 5...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Partiellement aboutie
Message à l'attention de Monsieur Clément POURE
Monsieur,
Concernant votre demande relayée ci dessous, pourrait-on s'entretenir afin
de bien comp...