Demandes similaires à 'Données essentielles dans la commande publique' (page 17)

Bonjour Monsieur,   Pour faire suite à votre demande d’accès aux documents administratifs, reçue par courriel le 2 février 2024, je vous informe q...
Bonjour,   En réponse à votre demande relative aux autorisations de voirie du domaine public routier départemental, vous trouverez en pièce jointe...
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Nancy le .

Partiellement aboutie

Monsieur, Suite à votre courrier électronique du 19 avril 2021 ci-dessous, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le courrier que nous vous a...
Bonjour Monsieur,   Vous avez saisi le ministère de la culture le 11 janvier 2021 d'une demande d’accès à un document administratif relative à la...
Bonjour   Veuillez trouver ci-joint l’AIPD de TousAntiCovid. Sachez toutefois que certaines parties ont été toutefois masquées pour des raisons de...
Bonjour Monsieur Coudercy,   Nous avons bien reçu votre demande de données relatives à des aides attribuées par l’Agence de l’eau Rhône Méditerran...
Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Tours le .

Très en retard.

Monsieur, Je fais suite à votre demande de communication de document administratif dans votre courriel ci-dessous et vous transmets le lien : https://...
Bonsoir monsieur Vous trouverez ci-dessous les documents demandés. Il s’agit de l’annexe 3 de l’arrêté du 15 avril 2022 relatif aux Programmes natio...
Bordeaux, le 13 février 2024 Envoi dématérialisé [adresse email] objet : Demande de communication de documents administratifs : « Notices et plan du...
Bonjour Monsieur, Vous avez saisi le ministère chargé de l'éducation nationale d'une demande de communication du code source de l'algorithme Affelnet-...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Premier ministre le .

Aboutie

Bonjour Madame, Monsieur,   Vous avez saisi la prada des SPM pour obtenir la mise en ligne du répertoire d’informations publiques (RIP).   L’a...
CADA Appel d'offre: 18-141225
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Vous avez sollicité les services du ministère de l'intérieur pour obtenir des documents relatifs au marché passé avec la société Cellebrite...
  Monsieur,   Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièce jointe les pièces contractuelles (cahiers des clauses administratives générales...
Bonjour, En réponse à votre demande, vous trouverez en pièces jointes la liste des subventions accordées par la Ville de Nantes pour les années 2021...
Madame, Monsieur, Vous trouverez ces informations sur le site internet du Département. https://www.aude.fr/donnees-essentielles-des-subventions-super...
Madame, Monsieur,   Veuillez trouver, en pièce jointe, un courrier à votre attention. Cordialement.     Le 03/06/2023 04:55, Collectif des...
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Tours le .

Partiellement aboutie

Monsieur,   En l’absence de Mme Monmarque je vous communique la réponse qui a déjà été fournie à votre plateforme par ses soins le 15 mars dernier...
Madame, Monsieur, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollicités.  Cordialement, [FOI #442 email] Aurore CAUUET Directric...
Cher SIHRENER Matthieu, Tous mes remerciements! Excellente journée. Je vous prie de croire, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées...
État des indemnités
Message de suivi envoyé à Métropole Aix Marseille Provence le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère JACQUET Sylvie, Merci de votre réponse, mais je cherche l'état des indemnités, et non la délibération fixant ces indemnités. L'état des...
Étude de circulation sur la ville d'Oullins
Message de suivi envoyé à Métropole de Lyon le .

Très en retard.

Cher/Chère monsieur, madame, Nous vous remercions pour votre réponse. Nous savons que des propositions ont été envoyées à la mairie d'Oullins fin 202...
Fiche de registre et AIPD de la plateforme "Terr-eSanté"
Message de suivi envoyé à Agence Régionale de Santé Île-de-France le .

Demande de recours gracieux effectuée

Chère Madame RIBEIRO DE SOUSA, Je vous remercie pour votre message. Je préfère recevoir les documents sollicités par courrier électronique tel que...
Liste anonymisée des signalements Toodego
Recours amiable envoyé à Métropole de Lyon le .

Aboutie

Cher/Chère Laurence Martinez, Suite à ma demande du 27 janvier 2023, et en application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents...
Liste des produits éligible aux titres restaurants
Message de suivi envoyé à Commission nationale des titres-restaurants le .

Très en retard.

Cher/Chère Olivier CROUZET, Merci pour votre réponse, la demande s'oriente plus précisément vers la liste à destination des entreprises. Chaque comme...
COPIE permis de construire
Clarification envoyée à Mairie - Caudan le .

Aboutie

Madame Gomes, toutes les pieces evidemment , a moins que vous ne justifiez d'un volume mega important Je vous prie de croire, Madame en l'assuran...