Demandes similaires à 'Données essentielles dans la commande publique' (page 19)
Refus d'entrée sur le territoire français
Demande envoyée à Préfecture des Alpes-Maritimes par Julie Bourdin le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher Monsieur / Madame,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicatio...
Refus d'entrée sur le territoire français
Demande envoyée à Préfecture des Hautes-Alpes par Julie Bourdin le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher Monsieur / Madame,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicatio...
Refus d'entrée sur le territoire français
Demande envoyée à Préfecture des Pyrénées-Atlantiques par Julie Bourdin le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher Monsieur / Madame,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicatio...
Refus d'entrée sur le territoire français
Demande envoyée à Préfecture - Hautes-Pyrénées par Julie Bourdin le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher Monsieur / Madame,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicatio...
Refus d'entrée sur le territoire français
Demande envoyée à Préfecture - Pyrénées-Orientales par Julie Bourdin le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher Monsieur / Madame,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicatio...
Refus d'entrée sur le territoire français
Demande envoyée à Préfecture - Savoie par Julie Bourdin le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher Monsieur / Madame,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicatio...
Bonjour,
Votre demande a été transmise aux correspondants CADA (Direction des affaires juridiques) de la Ville de Paris.
Cordialement.
-----Messag...
Echange avec l'entreprise CMA CGM
Demande envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères par Andrea Glioti le .
Refusé.
Cher/Chère Ministère de l'Europe et des affaires étrangères,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administrat...
Cartographie des zones favorables au développement éolien
Réponse par Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Normandie - Siège de Rouen à Nicolas Baldeck le .
Information non détenue
Bonjour,
J’ai l’honneur d'accuser réception de votre mail cité en référence
concernant votre demande du 20 décembre 2022.
Je vous informe que votr...
Feuille de route de l'identité numérique régalienne
Réponse par Ministère de l'Intérieur à Emile Marzolf le .
Aboutie
Bonjour,
Nous vous informons que votre demande a été transmise au service concerné.
Cordialement,
Le secrétariat de la PRADA
Pour une administra...
Cartographie des zones favorables au développement éolien
Réponse par Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Normandie - Unité départemantale du Havre à Nicolas Baldeck le .
Information non détenue
Bonjour,
Nous vous informons que votre demande est en cours d'instruction au sein
de notre équipe territoriale.
Nous vous ferons parvenir notre ré...
Demande de communication des coordonnées PRADA
Réponse par Direction interministérielle du numérique à eda le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez ci-dessous les coordonnées de la PRADA pour la DINUM :
Jérôme GOLDENBERG
Direction des affaires juridiques des ministères éco...
Code source de l'application Ma sécurité
Réponse par Ministère de l'Intérieur à David Libeau le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour,
Votre demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs de ce
jour a été transmise aux services concernés.
Cordialement,
-...
Données de mesures du niveau et de température du lac
Demande envoyée à Mairie - Annecy 74010-01 par François Lacombe le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher/Chère Mairie d'Annecy,
A l'attention de M Aurélien Modurier.
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents admin...
Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse par Mairie - Antony à Clément Pouré le .
Aboutie
Bonjour,
Cette plateforme n'a pas encore été mise en place sur la Ville. Dès que ce sera le cas, je ne manquerai pas de vous adresser les documents sol...
Nombre d’euthanasie dans les fourrières
Réponse par Mairie - Paris à Adamczewski le .
En attente de clarification
Bonjour,
Je vous fais suivre une demande de Mme ADAMCZEWSKI.
Bien cordialement.
Charles CHENEL
Référent CADA pour la Ville de Paris
[adresse email]...
Objectif de clustering de la population française
Réponse par Institut national de la statistique et des études économiques à lalanne Jean-Guillaume le .
Refusé.
Monsieur
Ne souscrivant pas aux conditions imposées par la site Madada.fr rappelées
ci-dessous, je vous prierais d'adresser votre demande par le...
Cartographie des zones favorables au développement éolien
Réponse par Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Bretagne à Nicolas Baldeck le .
Information non détenue
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre courriel.
Il a été transféré au Service Climat Energie Aménagement Logement qui
pourra vous donner une réponse...
Liste des associations ayant reçu l'agrément au titre de l'article R331-25 du Code de la propriété intellectuelle
Réponse par Ministère de la culture à David Libeau le .
Envoyée par courrier postal.
Bonjour Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande. Nous la traiterons dans les
meilleurs délais.
Nous vous invitons à nous transm...
Bonjour,
Suite à votre demande, je vous prie de trouve ci-joint la synthèse des
infractions au bruit relevées par les Directions de la Santé et...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse par Préfecture - Lot-et-Garonne à Alexandre Léchenet le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour,
Nous accusons réception de votre message, qui a été transmis au service
compétent.
Cordialement,
Pôle juridique et contentieux intermin...
Demande de documents administratifs relatif au rapport de la Cours des Comptes "Les polices municipales"
Réponse par Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) à Clément Pouré le .
Aboutie
Bonjour,
Votre demande a bien été transmis au service concerné.
Cordialement.
Yohann Brunet
Chargé de relations médias | Service de la commun...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse par Préfecture - Loire à Alexandre Léchenet le .
Refusé.
Bonjour,
Nous avons été destinataires de votre demande ci-dessous.
Les documents sollicités sont effectivement communicable à l'usager qui
les dema...
Modalités acceuil services étranger
Réponse par Préfecture - Côte-d'Or à Delmotte Roman le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur
Nous accusons réception de votre demande. Une réponse vous sera apportée
dans les meilleurs délais par le service compétent.
Bien...
Monsieur,
Afin de pouvoir vous répondre, pouvez-vous me transmettre votre adresse postale ?
Merci par avance,
Cordialement
Marine PRIVAT
Direct...