Madame Gomes,
toutes les pieces evidemment , a moins que vous ne justifiez d'un volume mega important
Je vous prie de croire, Madame en l'assuran...
Madame, Monsieur,
Je vous remercie pour les réponses apportées à ma demande, ainsi que pour le document transmis.
Je vous prie de croire en l'assu...
Madame, Monsieur,
Merci pour tous ces fichiers.
Est-ce que votre logiciel permet l’export vers un format facilement réutilisable comme un tableur,...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame Florence Fourets
Merci pour votre réponse et les informations, et le fait que vous n'avez pas cettes informations.
Je vous souhaite une tr...
Bonjour,
Ceci est un accusé de bonne réception de votre courrier électronique,
transmis au service concerné qui ne manquera pas de se rapprocher de...
Réf. : 24/D600/59
Affaire suivie par Pierre-Frédéric Brau
Tél : [numéro de téléphone caché]
Mail : [ad63 request email]
Monsieur,
Par votre messag...
Bonjour,
Ceci est un accusé de bonne réception de votre courrier électronique,
transmis au service concerné qui ne manquera pas de se rapprocher de...
Cher Monsieur,
A la suite de l’Avis n° 20236626 du 11 janvier 2024 de la Commission
d’accès aux documents administratifs, SNCF Voyageurs est ame...
Bonjour Monsieur,
Sur le fondement de la loi n° 78-575 du 11 juillet 1978, vous avez
sollicité le 2 mars 2023 la communication des emplacements...
Monsieur le Président, Monsieur LEROY,
Par courriel du 28 mars 2024, vous demandez la communication des notes de
frais du Maire d’Obernai au titre d...
Monsieur Lechenet,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver les
documents ci-joints.
Cordialement,
...
Bonjour madame,
Vous sollicitez la communication des chiffres relatifs aux professeurs titulaires et aux professeurs contractuels présents à l'Éducati...
Bonjour Monsieur,
À la suite de votre demande reçue le 26 septembre dernier, je vous informe
que nous ne sommes pas en mesure de donner une répons...
DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES ET DU PATRIMOINE
Rue Heurtault de Lamerville Rémy Goubert
Président de Rendez les doléances
18000 BOURGE...
Bonjour
Vous trouverez sous le lien suivant, réponse à votre demande d'accès aux documents administratifs.
https://cloud.cg28.fr/u/rxjII4qYyGy9GMgi/...
Bonjour,
Votre demande en date du 23 février 2024 concernant la communication des documents suivants : « - la liste des réunions, entretiens et discus...
Monsieur le Président,
En complément du premier envoi, ci-joint des éléments complémentaires.
Avec mes salutations distinguées,
Florent De Wilde
Pe...
Monsieur,
En réponse à votre demande, vous trouverez en pièces jointes les éléments
que nous pouvons vous fournir.
Bien cordialement,
Département...
Bonjour,
Par un courriel du 28 août 2023, vous avez sollicité les services du
ministère de la Justice pour obtenir communication :
• du règlem...
Bonjour Monsieur LÉCHENET,
Par courriel en date du 2 mars 2021, vous souhaitiez obtenir communication
de l'état des indemnités des élus du Dépar...
Bonjour Monsieur LE GALL,
Par message du 13 septembre ci-dessous, vous avez adressé au ministère de
la santé et de la prévention une nouvelle de...
Bonjour Monsieur Pouré,
Suite à votre démarche auprès de la CADA, veuillez trouver via le lien de téléchargement ci-dessous les documents relatifs à l...
Madame, monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du Code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Bonjour,
Merci de l’intérêt que vous portez à la Communauté de communes Autour de
Chenonceaux Bléré-Val de Cher.
Pour répondre à votre dem...