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Aboutie

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Données de mesure de vitesse des radars pédagogiques
Message de suivi envoyé à Mairie - Romagnat le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Merci pour tous ces fichiers. Est-ce que votre logiciel permet l’export vers un format facilement réutilisable comme un tableur,...
Détails du calcul de l'écoscore des véhicules électriques
Recours amiable envoyé à Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Liste électorale
Réponse de Mairie - Avon 77014-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, Ceci est un accusé de bonne réception de votre courrier électronique, transmis au service concerné qui ne manquera pas de se rapprocher de...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Puy-de-Dôme le .

En attente de classement

Réf. : 24/D600/59 Affaire suivie par Pierre-Frédéric Brau Tél : [numéro de téléphone caché] Mail : [ad63 request email] Monsieur, Par votre messag...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Avon 77014-01 le .

En attente de réponse

Bonjour, Ceci est un accusé de bonne réception de votre courrier électronique, transmis au service concerné qui ne manquera pas de se rapprocher de...
Tarifs SNCF
Réponse de SNCF Voyageurs le .

Partiellement aboutie

Cher Monsieur,   A la suite de l’Avis n° 20236626 du 11 janvier 2024 de la Commission d’accès aux documents administratifs, SNCF Voyageurs est ame...
Bonjour Monsieur,   Sur le fondement  de la loi n° 78-575 du 11 juillet 1978, vous avez sollicité le 2 mars 2023 la communication des emplacements...
Monsieur le Président, Monsieur LEROY, Par courriel du 28 mars 2024, vous demandez la communication des notes de frais du Maire d’Obernai au titre d...
Marchés publics de la ville
Réponse de Mairie - Calais le .

Aboutie

Monsieur Lechenet,   Pour faire suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver les documents ci-joints.     Cordialement,  ...
Bonjour madame, Vous sollicitez la communication des chiffres relatifs aux professeurs titulaires et aux professeurs contractuels présents à l'Éducati...
Bonjour Monsieur,   À la suite de votre demande reçue le 26 septembre dernier, je vous informe que nous ne sommes pas en mesure de donner une répons...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Cher le .

En attente de classement

DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES ET DU PATRIMOINE   Rue Heurtault de Lamerville Rémy Goubert Président de Rendez les doléances 18000 BOURGE...
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Monsieur le Président, En complément du premier envoi, ci-joint des éléments complémentaires. Avec mes salutations distinguées, Florent De Wilde Pe...
Monsieur, En réponse à votre demande, vous trouverez en pièces jointes les éléments que nous pouvons vous fournir. Bien cordialement, Département...
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Demande de communication relative à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Épinay-sous-Sénart le .

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Bonjour Monsieur Pouré, Suite à votre démarche auprès de la CADA, veuillez trouver via le lien de téléchargement ci-dessous les documents relatifs à l...
Madame, monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du Code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Bonjour,   Merci de l’intérêt que vous portez à la Communauté de communes Autour de Chenonceaux Bléré-Val de Cher.   Pour répondre à votre dem...