Demandes similaires à 'Données essentielles dans la commande publique' (page 2)

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Gard à Laurent Savaete le 25 novembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Nous avons bien reçu votre courriel et transmis celui-ci à la Direction du Conseil Départemental du Gard compétente pour traiter votre...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Savoie à Laurent Savaete le 3 décembre 2020.

Partiellement aboutie

Bonjour, En complément de mon précédent message concernant les données relatives aux subventions, je vous précise que la mise en ligne des données ess...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Indre-et-Loire à Laurent Savaete le 26 novembre 2020.

Aboutie

Bonjour Monsieur. Suite à votre demande du 25 novembre, je vous informe que les données essentielles sont accessibles à partir du lien suivant : [...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Haute-Loire à Laurent Savaete le 16 décembre 2020.

Aboutie

Bonjour Monsieur, Suite à votre mail du 25 novembre dernier, les données essentielles sont consultables librement sur le profil acheteur https://www.m...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Jura à Laurent Savaete le 23 mars 2021.

Aboutie

Monsieur, Dans le cadre de votre demande d'accès aux données essentielles de la commande publique pour les années 2018 et 2019 pour le Départeme...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse par Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées à Laurent Savaete le 26 novembre 2020.

Aboutie

Bonjour Monsieur, Les données des subventions du Département des Hautes-Pyrénées sont publiées sur notre portail open data : https://opendata.ha-py.fr...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse par Conseil départemental - Gard à Laurent Savaete le 25 novembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Nous avons bien reçu votre courriel et transmis celui-ci à la Direction du Conseil Départemental du Gard compétente pour traiter votre...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Moselle à Laurent Savaete le 3 décembre 2020.

Aboutie

Bonjour, Vous trouverez en pièces les données essentielles des marchés publics et contrats de concession pour les années 2018 et 2019. Il est précisé...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse par Conseil départemental - Côtes-d'Armor à Laurent Savaete le 25 février 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Monsieur, Nous accusons réception de votre message qui a été aussitôt transmis au Service compétent. Nous restons à votre disposition et vous prio...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse par Conseil départemental - Guadeloupe à Laurent Savaete le 10 décembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonsoir Monsieur SAVAETE, Comme suite à votre requête, le service concerné me demande de vous préciser que les fichiers CSV (format réutilisable) envo...

Données essentielles dans la commande publique

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Calvados par Laurent Savaete le 12 janvier 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour Monsieur, Je vous remercie de votre réponse. J'ai bien pu consulter la liste des 400 consultations conclues par votre collectivité par le bia...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Nord à Laurent Savaete le 21 décembre 2020.

Aboutie

Bonjour Monsieur SAVAETE, Je reviens vers vous suite à votre demande de communication. Au titre des dispositions de l'article L311-1 du cod...

Données essentielles des conventions de subvention

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Puy-de-Dôme par Laurent Savaete le 12 janvier 2021.

Partiellement aboutie

Bonjour Madame, Je vous remercie de votre réponse et des liens transmis. Serait-il possible de récupérer les fichiers informatiques source ayant pe...

Données essentielles des conventions de subvention

Précision envoyée à Conseil départemental - Oise par Laurent Savaete le 12 mars 2021.

Aboutie

Bonjour, Je vous remercie pour votre réponse et les précisions apportées. Malheuresement cette section de votre site ne contient que des documents....

Données essentielles des conventions de subvention

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Morbihan par Laurent Savaete le 12 janvier 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour Madame, Je vous remercie de votre réponse. C'est une bonne nouvelle mais actuellement ces données ne sont pas disponibles. Je vous rappelle q...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Puy-de-Dôme à Laurent Savaete le 18 décembre 2020.

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur, Je me permets de revenir vers vous suite à votre sollicitation du 25 novembre dernier relative à la communication des données es...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse par Conseil départemental - Marne à Laurent Savaete le 4 décembre 2020.

Aboutie

Bonjour Monsieur, Je vous prie de trouver ci-joint 2 tableaux listant les subventions supérieures à 23 000 € ayant donné lieu à un conventionnement e...

Données essentielles des conventions de subvention

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Sarthe par Laurent Savaete le 23 mars 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour Monsieur, Merci pour votre réponse. Le lien que vous indiquez dans votre message donne accès aux PDF des délibérations de votre collectivité...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse par Conseil départemental - Seine-Maritime à Laurent Savaete le 17 décembre 2020.

Aboutie

Bonjour, Je ne peux hélas que répéter mon mail précédent, à savoir qu'à ce jour, nous ne pouvons que vous transmettre ce moyen, aucune autre solution...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse par Conseil départemental - Aube à PATRON le 2 juillet 2020.

Partiellement aboutie

Madame, J'ai l'honneur d'accuser réception de votre demande exposée ci-dessous, à la date du 2 juillet 2020. En conséquence, votre demande sera réput...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Seine-Saint-Denis à Laurent Savaete le 1 mars 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour monsieur, Je vous informe que nous sommes en train de traiter votre demande, qui nous demande quelque temps. Nous faisons au mieux pour pouv...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Bouches-du-Rhône à Laurent Savaete le 4 décembre 2020.

Aboutie

Bonjour monsieur, , Vous trouverez en pièces jointes le fichiers xml des années 2018/ 2019/2020 ( du moins jusqu'à ce jour). Par contre, je serais in...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse par Conseil départemental de la Nièvre à Laurent Savaete le 25 novembre 2020.

Aboutie

Bonjour Monsieur, Votre demande ne concerne pas la protection des données à caractère personnel mais est relative à la communication des documents adm...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse par Conseil départemental - Bouches-du-Rhône à Laurent Savaete le 2 décembre 2020.

Aboutie

A l’attention de Mr SAVAETE Bonjour Monsieur. Suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint les listings pour les années 2019 et 2020 d...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse par Conseil départemental - Drôme à Laurent Savaete le 7 décembre 2020.

Partiellement aboutie

De: [adresse email] À: [Conseil départemental - Drôme request email] Envoyé: Vendredi 4 Décembre 2020 10:54:27 Objet: Re: Demande au titre du droit...