Demandes similaires à 'Données essentielles dans la commande publique' (page 8)

Bonjour   Veuillez trouver ci-joint l’AIPD de TousAntiCovid. Sachez toutefois que certaines parties ont été toutefois masquées pour des raisons de...
La remise a échoué pour ces destinataires ou listes de distribution : [1][adresse email] La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut...
Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Toulon le .

Supprimée par le demandeur.

Monsieur, bonjour   Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe la liste des subventions versées par la Ville en 2021 et 2022. Concerna...
Communication des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Montfort-sur-Meu le .

En attente de classement

Madame, Monsieur, Nous avons bien reçu votre demande et vous informons l’avoir transmise au service concerné pour une réponse dans les meilleurs délai...
Liste des rapports d'inspection

Saisine CADA en cours

Bonjour,   Vous trouverez ci-joint un courrier de réponse à votre demande.   Vous en souhaitant bonne réception,   Section des rapports I...
Liste des rapports d'inspection
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame/Monsieur, Vous avez sollicité, par courriel en date du 8 février ci-dessous, une demande de communication de documents administratifs. J'accus...
Madame, Vous avez sollicité, par courriel en date du 10 février ci-dessous, une demande de communication de documents administratifs. J'accuse, ce jo...
Bonjour, Votre demande a bien été transmise à la Ville de Nancy. Votre demande est en cours de traitement. Au regard de l'ensemble des documents dema...
Bonjour, Votre demande a bien été transmise à la Ville de Nancy. Votre demande est en cours de traitement. Au regard de l'ensemble des documents dema...
Bonjour, Votre demande a bien été transmise à la Ville de Nancy. Votre demande est en cours de traitement. Au regard de l'ensemble des documents dema...
La remise a échoué pour ces destinataires ou listes de distribution : [1][adresse email] La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut...
Nombre d’euthanasie dans les fourrières
Réponse de Mairie - Paris le .

En attente de clarification

Madame, Vous avez saisi la personne responsable de l'accès aux documents administratifs (PRADA) du préfet de la région d'Ile-de-France, préfet de P...
Cher Monsieur, Vous avez sollicité la communication au format Excel des données des Comptes Administratifs ou Compte Financier Unique des exercices 2...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Brigade de gendarmerie - Bolbec le .

Erreur lors de l'envoi

ECHEC DE TRAITEMENT D'UN MESSAGE Le message électronique joint ci-dessous n'a pu être acheminé à l'ensemble de ses destinataires. Vous trouverez plus...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Brigade de gendarmerie - Terres-de-Caux le .

Erreur lors de l'envoi

ECHEC DE TRAITEMENT D'UN MESSAGE Le message électronique joint ci-dessous n'a pu être acheminé à l'ensemble de ses destinataires. Vous trouverez plus...
Madame, Monsieur, Nous ne pouvons donner suite à votre demande car ce dossier a été géré par la Communauté d'agglomération Hérault-Méditerranée. Je re...
ECHEC DE TRAITEMENT D'UN MESSAGE Le message électronique joint ci-dessous n'a pu être acheminé à l'ensemble de ses destinataires. Vous trouverez plus...
Bonjour, Nous avons bien pris en compte votre mail ci-dessous. Toutefois, nous nous interrogeons sur une telle demande car la CCI 71 n'a pas développé...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Haut-Rhin le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Vous nous avez sollicité pour différents documents concernant la vidéoprotection pour notre département. Je précise en liaison avec le se...
Indicateurs eaux usées Sars-Cov-2
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

En attente de classement

Madame,   Vous avez sollicité, par courriel en date du 21 mars 2024 ci-dessous, une demande de communication de documents administratifs.   J'...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Charente-Maritime le .

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur, J'accuse réception de votre demande. Je vous informe que vous avez accès, aux documents que vous souhaitez sur le Recueil d'Actes Adminis...
Bonjour Monsieur, Par message en date du 10 janvier dernier, vous avez souhaité obtenir communication de la : - Copie des documents relatifs aux cho...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour,   Je viens en réponse à votre demande concernant la mise à disposition d'un tableau de synthèse des permissions de voirie établie par not...
Courriel à l’attention d’Emile Marzolf Monsieur, Vous trouverez la version en pdf ci-joint le rapport de la mission d’expertise pilotée par la DNS...
Tarifs SNCF
Réponse de SNCF Réseau le .

Refusé.

Bonjour Monsieur,   Nous revenons vers vous à propos de votre demande en date du 05 octobre 2023 par laquelle vous avez sollicité communication de...