Demandes similaires à 'Données essentielles dans la commande publique' (page 19)
Bonjour Monsieur
Nous accusons réception de votre demande. Une réponse vous sera apportée
dans les meilleurs délais par le service compétent.
Bien...
Données de mesure des chevreuils issues des captures effectuées par l'OFB/ONCFS
Demande envoyée à Office français pour la biodiversirté le .
Aboutie
Cher/Chère Office français pour la biodiversité,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souh...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Syndicat intercommunal d'énergie du département de l'Aveyron le .
En retard (plus de 30 jours)
Cher SIEDA,
A l'attention de M Sébastien David, Président.
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relatio...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Territoire d'Energie Isère le .
Information non détenue
Cher TE38,
A l'attention de M Bertrand Lachat, Président.
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relation...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Syndicat Départemental d’Energies du Tarn le .
En retard (plus de 30 jours)
Cher TE81,
A l'attention de M Alain Astié, Président.
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relations en...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Syndicat départemental d'énergie de la Savoie le .
En retard (plus de 30 jours)
Cher SDES73,
A l'attention de M Michel Dyen, Président.
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relations...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Syndicat départemental des énergies d'Ariège le .
Information non détenue
Cher SDE09,
A l'attention de M Jean-Paul Ferré, Président.
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relatio...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Service public des Energies de la Drôme le .
Information non détenue
Cher SDED,
A l'attention de Mme Nathalie Nieson, Présidente.
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relat...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Syndicat Mixte d'Energie du département des Bouches-du-Rhône le .
Information non détenue
Cher SMED13,
A l'attention de M Didier Khelfa, Président.
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relation...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Syndicat départemental d'électrification et d'équipement rural de la Charente Maritime le .
En retard (plus de 30 jours)
Cher SDEER,
A l'attention de M François Brodziak, Président.
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relat...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Syndicat intercommunal d'énergies de Maine-et-Loire le .
Information non détenue
Cher SIEML,
A l'attention de M Jean-Luc Davy, Président.
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relations...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à SIEL Territoire d'énergie Loire le .
En retard (plus de 30 jours)
Cher SIEL-TE,
A l'attention de Mme Marie-Christine Thivant, Présidente.
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Cod...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Clarification envoyée à Syane le .
Très en retard.
Bonjour M Gal,
Merci pour la réponse et l'intérêt pour creuser le sujet en interne.
A toutes fins utiles, le 29 septembre dernier, JP Scotton a pré...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Syndicat Mixte Ardeche-Drôme Numérique le .
En retard (plus de 30 jours)
Cher Syndicat ADN,
A l'attention de M Didier-Claude Blanc, Président.
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Hauts-de-Seine le .
Partiellement aboutie
Madame Patron,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la réponse à votre demande
dans le cadre du droit d’accès aux documents administrat...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Nord le .
Aboutie
Bonjour Madame PATRON,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les documents existants au
sein du Département du Nord :
- Le d...
J'ai reçu ce jour le message ci-dessous. Cette réponse n'est pas satisfaisante, car elle ne concerne que les radars équipés de modem, qui ne représente...
Monsieur LECHENET,
En réponse à votre demande, nous vous remercions de bien vouloir prendre
connaissance de la correspondance en pièces-jointes....
Analyse d'Impact relatif à la protection des données quant à l'utilisation de l'application FAIRTIQ sur le réseau liO SNCF
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .
Information non détenue
Cher Monsieur,
Vous avez sollicité la communication de l'analyse d'impact relatif à la protection des données (AIPD) relative à l'utilisation de l'ap...
Délibération n° 2022-103 du 20 octobre 2022
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
Vous trouverez ci-joint le courrier de réponse à votre demande CADA
enregistrée sous le n°24005035.
Vous en souhaitant u...
Programme expérimental de vidéosurveillance algorithmique dans 5 gares à Paris et Marseille (RATP, SNCF, Région Sud)
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
J'ai appris récemment par voie de presse (La Marseillaise, Décembre 2023) que la Région Sud et la SNCF allaient procéder, sous l’égide du d...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Saône-et-Loire le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
J’accuse réception de votre message. Votre demande sera traitée au plus vite.
S’il s’agit d’une recherche dans le cadre d’une att...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Côtes-d'Armor le .
En attente de classement
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre courriel et le transmettons à la personne
concernée afin de traiter votre demande dans les plus brefs délais.
T...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Hautes-Pyrénées le .
En attente de classement
CECI EST UN ACCUSE DE RECEPTION
Madame, Monsieur,
Les Archives départementales des Hautes-Pyrénées accusent réception de votre message.
Si votre...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Essonne le .
En attente de classement
Monsieur,
En réponse à votre demande de ce jour, relative à la consultation des cahiers de doléances déposés aux Archives départementales de l'Essonn...