Demandes similaires à 'Données essentielles des conventions de subvention' (page 15)

Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Pas-de-Calais à Laurent Savaete le .

Aboutie

Bonjour Monsieur,   Faisant suite à votre demande de communication de documents administratifs, je vous invite à consulter les listes des marchés...
État des indemnités
Réponse par Communauté de communes - Loudéac communauté Bretagne Centre à Alexandre Léchenet le .

Très en retard (plus de 6 mois)

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Comptes-rendus COSINUM et CINUM
Réponse par Direction interministérielle du numérique à Emile Marzolf le .

Partiellement aboutie

Cher Monsieur Marzolf, Les comptes rendus des COSINUM de mai et de décembre 2020 sont désormais en ligne et accessibles depuis le site internet data.g...
Étude de faisabilité d'un pôle d'accueil pleine nature sur le site de Val Pelouse de la commune d'Arvillard
Réponse par Communauté de communes - Coeur de Savoie à Sylvie Poincelet le .

Aboutie

Bonjour,  Conformément à votre demande vous trouverez le lien de téléchargement de l’étude demandée ci-dessous.  [1]https://www.swisstransfer.com/d/...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Cantal à PATRON le .

Information non détenue

Madame,   Pour faire suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-après le lien   [1]https://www.cantal.fr/wp-content/upload...
État des indemnités
Réponse par Communauté d'agglomération - Val de Fensch à Alexandre Léchenet le .

Aboutie

Bonjour, Conformément à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint le tableau récapitulatif. Vous en souhaitant bonne réception, Bien cordiale...
Liste des avis émis par le Comité Analyse Recherche Expertise (CARE) sur le Covid-19
Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation par Martin Mazurkiewicz le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative...
Courrier de Bernard Stirn à Boris Gralak concernant la mission sur les conflits d'intérêt à l'INRIA
Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation par Gaëtan Leurent le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative...
Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
Message de suivi envoyé à Mairie - Annecy 74010-01 par François Lacombe le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonsoir Mme Goddet, Merci pour votre retour. Je comprends que les données puissent être longues à extraire / mettre en forme pour une publication au...
Consignes & reporting concernant la priorité donnée aux logiciels libres pour le service public de l'enseignement supérieur
Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation par Lancelot Pecquet le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental de la Nièvre à Laurent Savaete le .

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieurt Savaete, Le 24 février dernier, vous avez effectué un recours, après avoir sollicité le Conseil Départemental de la Nièvre en novem...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Savoie à Laurent Savaete le .

Partiellement aboutie

Bonjour, En complément de mon précédent message concernant les données relatives aux subventions, je vous précise que la mise en ligne des données ess...
Consignes & reporting concernant la priorité donnée aux logiciels libres pour le service public de l'enseignement supérieur
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse par Lancelot Pecquet le .

Supprimée par le demandeur.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Demande d'accès données procedure études en france
Demande envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères par A. ERBAYAV le .

Refusé.

Cher/Chère Ministère de l'Europe et des affaires étrangères, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administrat...
Rapport intermédiaire "Journal de la recherche d'emploi"
Demande envoyée à Pole Emploi par La Quadrature du Net le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, l'assocation La Quadrature Du Net (LQD...
Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
Demande envoyée à Mairie - Crest par Thomas Parisot le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Chère Mairie - Crest, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication...
Demande CADA - Note du 21 avril sur les interpellations en manifestation
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par La Quadrature du Net le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, Dans l'édition du 25 avril du Journal Du Dimanche, il est indiqué dans un article intitulé "Manif sous contrôle" que le ministère...
Affilations et radiation par profession / années / départements
Réponse par Sécurité sociale des artistes auteurs à Cyrille Giquello le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour Monsieur, Toutes les données en lien avec les missions de la Sécurité sociale des artistes auteurs sont accessibles sur notre site internet. E...
Solution safe city fournie par la société DAHUA
Réponse par Mairie - Brienon-sur-Armançon à Olivier Tesquet le .

Partiellement aboutie

Bonjour M. Tesquet, Suite à votre demande de documents concernant la mise en œuvre d'un système de vidéoprotection sur la commune de Brienon sur Arma...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Charente-Maritime à Laurent Savaete le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour Monsieur, Nous transmettons votre message à la Direction des Affaires Financières et Juridiques. Restant à votre entière disposition, Cordi...
Données de comptage des boucles automatiques du réseau cyclable du Grand Annecy
Demande envoyée à Grand Annecy par Roule&Co le .

Très en retard (plus de 6 mois)

M. Le vice-président du Grand Annecy en charge des mobilités actives, Une boucle de comptage automatique a récemment été installée sur la nouvelle pi...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Vendée à Laurent Savaete le .

Aboutie

Bonjour M. SAVAETE, Suite à votre demande, je vous informe que les données essentielles de nos marchés sont toutes accessibles en ligne via l'adresse...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Oise à Laurent Savaete le .

Partiellement aboutie

Bonjour, En réponse à votre demande sur les données essentielles des marchés publics et des contrats de concession du département, je vous informe que...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Loiret à PATRON le .

Partiellement aboutie

Madame, Bonjour, Pour faire suite à votre demande du 22 juin 2020, je vous prie de bien vouloir trouver en PJ la réponse apportée par le Département d...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Tarn à Laurent Savaete le .

Aboutie

Monsieur,   Pour faire suite à votre demande,  je vous informe que les données essentielles relatives aux marchés publics de notre collectivité so...